Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794bf99ba5988459c445d7
16 juillet 1980
16 juillet 1980
QU'ELLE OCCUPAIT S'ETAIT ARRETEE A CENT METRES DU DEBUT DU QUAI ET QUE SON ATTENTION N'AVAIT ETE ATTIREE PAR AUCUN PANNEAU OU ANNONCE, DAME X..., POUR SE TROUVER A HAUTEUR DU QUAI A LA STATION DE CARNOLES
Source officielleChambre des référés
67f6cc25a9d5adc260622e46
8 avril 2025
8 avril 2025
SCCV COEUR CARNOLES c/ COMMUNE DE [Localité 41], Syndic. de copro. ROCHER D’OPALE, sis [Adresse 13], Syndic. de copro.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201169
2 juillet 2009
2 juillet 2009
établis et conclu entre le groupe CARREFOUR ou l'un de ses sociétés affiliées d'une part et la société JUPILOU d'autre part ;- qu'enfin même si l'assignation au fond délivrée par la société ITME à CARREFOIR
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007996224
27 septembre 1999
27 septembre 1999
tribunal administratif de Rennes a annulé l'article 1er de l'arrêté du préfet du Morbihan du 15 avril 1991 refusant à Mme Marie-Annick X... l'autorisation d'exploiter 55 ares de terres sises à Marsac en Carenoir
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89054
12 mars 2007
12 mars 2007
Grande Instance de BERNAY du 20 Juin 2006, la cause a été appelée à l'audience publique du lundi 05 février 2007, COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Président :Monsieur CATENOIX
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2301646_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 31 janvier 2024, le CHU de La Réunion, représenté par Me Caremoli, avocate, conclut à titre principal au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2403109_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 novembre 2024, le centre hospitalier de Cahors, représenté par Me Caremoli, conclut au rejet de la requête en raison de sa tardiveté et à ce que soit mis à la
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203051_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
A..., propriétaire coloti du lotissement « Carnolès », lequel inclut la parcelle incorporant cet emplacement, demande l’annulation de cet arrêté.
Source officielleChambre 1-2
653219849e4ea48318f5a937
19 octobre 2023
19 octobre 2023
RIVAGE Compagnie d'assurance CHUBB EUROPEAN GROUP SE C/ [H] [X] [O] Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARI TIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cléa CAREMOLI
Source officiellecr
613724facd58014677419f19
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Catenoix, conseiller titulaire de la chambre d'accusation, assesseur ; "alors que, d'une part, le remplacement de M.
Source officielle5e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2309455_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 26 avril 2023, 13 mars et 26 juillet 2024, la Société Lexmark International, représentée par Me Carenzi, demande au tribunal
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX00964_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 30 janvier 2025, le centre hospitalier de la Côte basque, représenté par Me Caremoli, demande à la cour : - par la voie de l’appel incident, de réformer le jugement
Source officielle2ème Chambre
DTA_2502451_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
appelé Cap Azur et projet de la ZAC Cœur de Carnolès.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007753155
8 décembre 1989
8 décembre 1989
X..., à MM.Forray, Decaen, Deleuze, Montagne, Vaudevire, Cargnelli, Bazin, Courteille, Vallée, Lecerf, Ecolasse, Van Doorne, à Mme A..., à M. Y..., à Mme Z... et au ministre de l'intérieur.
Source officielleciv3
607940bf9ba5988459c3dd0e
29 octobre 1965
29 octobre 1965
11700 METRES CARRES MULTIPLIES PAR 55 FRANCS, SOIT 643500 FRANCS, PLUS 9482 METRES CARRES MULTIPLIES PAR 110 FRANCS, SOIT 1043020 FRANCS), L'INDEMNITE DUE A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU PALAIS CARNOLES
Source officielleChambre 1-4
63c104e9bf9fd47c90a134c4
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Le jugement de première instance sera confirmé en ce qu'il évalue la créance de la SAM ALBERTI devenue CAROLI TP à la somme de 30666,74 euros HT .
Source officielle2ème Chambre
DTA_2505393_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
appelé Cap Azur et projet de la ZAC Cœur de Carnolès.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-155314
12 mai 2015
12 mai 2015
margin-left:28.35pt; margin-bottom:0pt } .s6C3B0BAF { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:28.35pt } Résolution CM/ResDH(2015)70 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme De Carolis
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203292_20250218
18 février 2025
18 février 2025
A, propriétaire co-lotis du lotissement " Carnoles ", lequel inclut les parcelles situées en face de cet emplacement, de l'autre côté de l'avenue de Profondeville, demande l'annulation de cette délibération
Source officielleciv1
à la société Ucina et les a déboutés de leur demande dirigéec/M. Y
61372324cd58014677405f34
17 décembre 1998
17 décembre 1998
Mériadec Y..., demeurant : 56910 Carentoir, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en
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