Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental des Pyrénées-Orientales ; 8° Le 16 mai 2024, le site de célébration de Carcassonne, situé sur le parking adjacent à la porte narbonnaise de la cité médiévale de Carcassonne, incluant la rue Camille

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Auxerre, Beine, Bernouil, Béru, Bleigny-le-Carreau, Chablis, Champvallon, La Chapelle-Vaupelteigne, Charentenay, Chemilly-sur-Serein, Cheney, Chichée, Chitry, Collan, Coulanges-la-Vineuse, Courgis, Cravant, Dannemoine, Dyé, Epineuil, Escolives-Sainte-Camille

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L'organisme chargé de l'instruction des dossiers de reconnaissance mutuelle et de la délivrance de l'attestation d'équivalence est la délégation à la sécurité routière, département du contrôle automatisé (tour Pascal B, 92055 La Défense Cedex)

Article Annexe I

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Catégorie A : catégorie relative à l'oxyde d'éthyle, et à tout liquide dont le point éclair est inférieur à 0 °C et dont la pression de vapeur à 35 °C est supérieure à 105 pascal.

Article Annexe I

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Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de vapeur

Article Appendice

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La surpression réalisée est comprise entre 20 et 80 pascals. Ces valeurs s'entendent toutes portes fermées.

Article Annexe II (suite)

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Entreprise Laudren et compagnie Place Camille-Ledeau 83000 Toulon puis chemin du Kiosque 83190 Ollioules De 1953 à 1992 Entreprise LE GOFF puis Société de Menuiserie Agencements Travaux Equipements (SMATE), 510, chemin du Docteur-Félix-Reynaud, 83500

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