s'estimant victime d'une tentative d'escroquerie, la compagnie d'assurances de Gènes a déposé plainte; que les prévenus ont quitté le Port de Beaulieu-sur-Mer le 21 novembre 1992 pour se rendre à Calvi

#Calvin Williams gegen Rechnungshof der Europäischen Union.#Rechtssache C-134/84.

premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 mars 2014), qu'en vue de remédier à une calvitie

police scientifique de Lille indiquant que "... les analyses effectuées n'ont pas permis de déceler aucune trace significative de substance inflammable dans les prélèvements de moquette en partie calcinée

obstacle à la mise en oeuvre de la présomption d'origine professionnelle instituée par ce tableau; que le tableau n° 30 B retient comme maladie professionnelle les "plaques pleurales plus ou moins calcinées

#Cour des comptes des Communautés européennes contre Calvin E. Williams.#Affaire 9/81 - Interprétation.

#Calvin Williams mot Europeiska unionens revisionsrätt.#Mål C-156/96 P.

de travail, en lui demandant de rester debout à l'extérieur, y compris l'hiver et sous la pluie avec interdiction de rentrer dans les locaux de la mairie, et dans la cour alors qu'elle avait été cantinière

[P] [J] et se désister à l’égard de la SARL Contrôle technique automobile carvinois. M.

assistées du syndic de leur règlement judiciaire, ont vendu le 3 octobre 1985 à la société Silmer respectivement, un fonds d'exploitation de carrières de silex et autres matériaux similaires, calcination

excavations, de mitoyenneté, vue, jour, défaut d'alignement, ou erreurs dans la désignation ou la contenance ; que les époux A... ayant constaté, lors de travaux, que la poutre de la cheminée était calcinée

de la société Libre Accès; que les vêtements de la marque "Une Affaire d'enfant", déposée à titre d'essai, n'ont été remis qu'en un seul exemplaire (un bermuda) à un seul magasin, la boutique Rose calin

Cardini, Mme Dumas. 3.

fédération), un jugement du 11 juillet 2013, confirmé en appel, a, d'une part, ordonné la fermeture hebdomadaire du point de vente de pain exploité par la société Le Petreims sous l'enseigne « La Mie câline

X... avoué de la commune de Calvi ; Attendu que pour fixer l'émolument réclamé par M.

décrit des faits, certes nombreux et détaillés, mais de manière administrativement objective, ou en portant des jugements de valeur ou des appréciations techniques ; que le caractère tendancieux et calomniateur

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° K 87-42.723 et G 87-42.859 formés par la société Vabsa, venant aux droits de la société Cantini

X..., engagé le 8 février 1990 par la société Trouvay-Cauvin, a, le 28 novembre 2002, été licencié pour motif économique par cette société, laquelle a été déclarée en liquidation judiciaire le 20 décembre