X... et en déduire que le brusque freinage de celle-ci et sa chute avaient joué un rôle dans la chute de M.

Y... était bien dans son couloir de circulation lorsqu'il a brusquement obliqué à gauche en freinant pour éviter le véhicule de M.

pas à ces conclusions, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, et alors que, d'autre part, la banque, qui rompt brutalement une ouverture de crédit, privant ainsi brusquement

imputant à la société DGR imprimeur un comportement fautif à l'origine de la rupture sans rechercher si le seul refus de paiement antérieur imputable au GIE Saveur et passion suffisait à lui imputer la brusque

X... avait exercé de façon abusive son droit de fixer le montant de ses honoraires, en augmentant brusquement de 50 % le montant de ceux-ci, engageant ainsi sa responsabilité contractuelle, ce dont il

de façon abusive ; Attendu que la société Conseil service systèmes informatiques fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 31 mars 1998) de l'avoir déboutée de sa demande de dommages-intérêts pour brusque

deux ans d'ancienneté ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande tendant à voir condamner le salarié au paiement d'une somme à titre d'indemnité forfaitaire de brusque

expressément valoir que n'étaient pas clairement définies les circonstances dans lesquelles était apparue la douleur dont s'était plaint le salarié; qu'en affirmant qu'il était constant que la douleur était brusquement

X... a alors assigné la banque pour brusque rupture de crédit et refus de prestation de service ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

Bertrand Brusset, qui a saisi le juge des libertés de la détention aux fins de placement en détention provisoire. 3. M.

ou d'engagement antérieur du salarié en faveur de la défense des intérêts du personnel est, au contraire, de nature à conforter l'élément de preuve tiré de la concomitance entre cette désignation, brusque

A... n'établissait pas que Mme X... avait freiné de manière brusque et que ce coup de frein avait causé la collision sans faute de la victime, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard

tendant à faire condamner son ancienne salariée au paiement d'une somme à titre d'indemnité compensatrice de préavis pour démission et enfin d'avoir rejeté sa demande à titre de dommages-intérêts pour brusque

manque aux obligations incombant à un professionnel du crédit ; qu'en l'espèce, les écritures d'appel invoquaient la faute commise par le banquier en pariant sur l'entreprise puis en lui retirant brusquement

X... une certaine somme à titre d'indemnité pour brusque rupture du contrat, alors, selon le pourvoi que dans ses conclusions d'appel régulièrement déposées et signifiées le 22 novembre 1991, la société

[G] et que ce dernier a brusquement viré à gauche, la cour d'appel a violé l'article 1351, devenu 1355, du code civil. » Réponse de la Cour Vu l'article 1351, devenu 1355, du code civil : 5.

qu'en se bornant à constater que la société JCM avait exécuté sa mission pour prononcer la résiliation du contrat aux torts de la compagnie Abeille Assurance, la cour d'appel n'a caractérisé ni la brusquerie

d'avoir dit qu'il ne pouvait prétendre au bénéfice des dispositions du livre IV du Code de la sécurité sociale pour l'accident dont il avait déclaré avoir été victime le 12 décembre 1983, alors que la brusque