L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 21 avril 2026, à laquelle siégeaient Monsieur Didier MANGIN et Madame Nelly RIOM, juges rapporteurs, sans opposition des parties, assistés de Maître Bruno

sans parvenir à ses fins, quand il avait divorcé de sa première épouse ; que, sur les circonstances de la mort de Julia G..., descendant rejoindre son épouse, Bernard G... dissuadait une voisine qui allait

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Septembre 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Michèle BRONGNIART, Président Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno

Bruno Y... et d'autre part pour obtenir mandat de leur part afin de pouvoir donner cet accord ; que la SARL GUENIFEY a été informée du décès de M.

Bruno Z..., demeurant La Paloma, ... de Croix, 06000 Nice, 3°/ Mme Isabelle Z..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (

Bruno A demeurant ... ; M.

s'en déduit que le temps de travail était fixé par la société Bruno Saint Hilaire

l'article L. 1221-1 du code du travail, ensemble l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu que pour débouter le salarié de sa demande en paiement d'un rappel de salaire pour la période allant

Bruno Y... l'informant de la fin de l'ouverture de crédit de compte courant, - la copie de la lettre recommandée avec avis de réception adressé à M.

Bruno C...

Bruno X... C/ Mme Gwenaëlle Y... épouse Z..., M. Gilbert Z... J. P/ E.

PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Monsieur [X] [F] né le 09 Octobre 1972 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne assisté de Maître Karine GAYET de la SELARL MORELL ALART

Bruno BLANC, Président Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère M.

PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Bruno X... 9, Rue du Bosquet 80320 OMIECOURT Comparant concluant par MeLEMAL, avoué à la Cour et plaidant par Me ALARY, avocat au barreau de PERONNE.

FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 13 mai 2004 Décision déférée à la Cour : ordonnance d'exequatur du 28 mai 2003 du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de MULHOUSE APPELANT et requis : Monsieur Bruno

FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 13 mai 2004 Décision déférée à la Cour : ordonnance d'exequatur du 28 mai 2003 du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de MULHOUSE APPELANT et requis : Monsieur Bruno

Bruno X... et Didier Y..., agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la société Blanch'Or et à la Selarl MJ Synergie, représentée par M.

Concomitamment, la pharmacie Saint Bruno a été vendue le 4 février 2019 par la SNC [P] [Z] à la société d'exercice libéral par actions simplifiées (SELAS) Pharmacie Saint-Bruno, représentée par Mme [B]