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309 résultats pour « Brigitte GUIZARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre de la famille

64f17f2492dd7fd9692bbd01

Appel

31 août 2023

31 août 2023

siège social situé [Adresse 6] [Localité 19] Représentée par Me Franck DENEL, avocat au barreau de MONTPELLIER et Me François BORIE avocat au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants et par Me Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b6

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Née Z... épouse X..., assistée de sa curatrice Mme Brigitte Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd46

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Eric FORTUNET, avocat au barreau d'AVIGNON Madame Brigitte C... épouse A... née le 12 Mars 1955 à ALGER (ALGÉRIE) ...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6395acdc6046d47e7a712

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ainsi jugé et prononcé le mardi huit juillet deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce de Poitiers ainsi composé : Monsieur Gilbert GUITTARD, Président, Madame Brigitte HAMACHE, Monsieur Didier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162a741f901d4f689722e7c

Appel

7 novembre 2012

7 novembre 2012

ET ASSOCIES (Me Michel GUIZARD) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0020) assisté Me GUIZARD (avocat au barreau de PARIS, toque : L0020) COMPOSITION DE LA COUR : Après le rapport oral dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd86655

Appel

18 octobre 2002

18 octobre 2002

. : Madame Brigitte A... Monsieur Gérard PICQUE B... : à l'audience publique du 12 SEPTEMBRE 2002 GREFFIERE : Lors des débats : Madame C... et lors du prononcé de l'arrêt : Madame D...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

6880a7e4795daea26fee075f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

, Président, Madame Brigitte HAMACHE, Monsieur Didier BEGAT, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

6880a7ee795daea26fee07ac

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

, Président, Madame Brigitte HAMACHE, Monsieur Didier BEGAT, Juges.

Source officielle
CC

civ3

61372159cd580146773f3087

Cassation

12 décembre 1990

12 décembre 1990

A..., Résidence Les Fontaines, Bâtiment 1, rue Gustave Desplaces à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), 2°/ de Mme Anne-Marie, Brigitte Z... A..., épouse de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd86163

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

BRIGITTE demeurant ... ; INTIMEE Représentée par ME DELACHENAL, Avoué et ayant pour Avocats la SCP PROUTEAU C... GUICHARD du barreau de THONON LES BAINS ; MADAME MORAND Y... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f8a7

Appel

12 juin 2012

12 juin 2012

PARIS - RG no 09/00712 APPELANTE SARL LA COMPAGNIE PARISIENNE DE RESTAURATION, prise en la personne de son gérant. 4 rue du faubourg Montmartre 75009 PARIS représentée et assistée de la SELARL GUIZARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a2a

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

né le 07 Février 1957 à PERPIGNAN de nationalité Française ... 66450 POLLESTRES représentée par Me Sylviane GUIARD, avocat au barreau des PYRENEES ORIENTALES (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6035dedc95087b454bd270e7

Appel

10 février 2016

10 février 2016

le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 6] Madame [S] [H] épouse [Z] Née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 5] Représentés par Me Michel GUIZARD

Source officielle
CC

civ2

613722fecd58014677404212

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Patrick E..., 2°/ Mme Brigitte E..., 3°/ Mme Sylvie C..., 4°/ M. André Z..., 5°/ Mme Christine X..., 6°/ M. Xavier B..., tous domiciliés chez M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6393fcdc6046d47e7a48d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ainsi jugé et prononcé le mardi huit juillet deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce de Poitiers ainsi composé : Monsieur Gilbert GUITTARD, Président, Madame Brigitte HAMACHE, Monsieur Didier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e64764cdc6046d47e8a66b

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ainsi jugé et prononcé le mardi huit juillet deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce de Poitiers ainsi composé : Monsieur Gilbert GUITTARD, Président, Madame Brigitte HAMACHE, Monsieur Didier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e64bb4cdc6046d47e8ef2f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ainsi jugé et prononcé le mardi huit juillet deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce de Poitiers ainsi composé : Monsieur Gilbert GUITTARD, Président, Madame Brigitte HAMACHE, Monsieur Didier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6396fcdc6046d47e7a8a2

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ainsi jugé et prononcé le mardi huit juillet deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce de Poitiers ainsi composé : Monsieur Gilbert GUITTARD, Président, Madame Brigitte HAMACHE, Monsieur Didier

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TCOM

chambre 1-4

67935838dc35c03afb68588f

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

& ASSOCIES - Maître Laurent GUIZARD Avocat (Paris) et comparant par la SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie - Maître Jean-Didier MEYNARD Avocat (P240) ET : 1.

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CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90104

Appel

4 décembre 2012

4 décembre 2012

PATRICIA SERVAIS (avocats au barreau de NÎMES) APPELANT Monsieur Richard X. ... 07110 CHASSIERS Représentant : Me Brigitte MADEIRA (avocat au barreau d'ARDECHE) Monsieur Jean-Claude Y.

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