Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0912DEC004761213
12 septembre 2017
12 septembre 2017
text-align:center; font-family:Arial; font-size:11pt; list-style-position:inside } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requêtes n os 47612/13 et 73908/14 Stylianos GRIGORIOU contre la Grèce et Evdoxia BRATI
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007856327
17 octobre 1994
17 octobre 1994
-806 du 17 juin 1955, un tableau 35° bis, en tant que ce tableau ne mentionne le cancer broncho-pulmonaire primitif que "reconnu en relation avec" les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54de9
4 février 1971
4 février 1971
PAR LA LEGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL SE PRESCRIVENT PAR DEUX ANS ; QU'AUX TERMES DU TROISIEME, LE DELAI DE PRISE EN CHARGE EST DE TRENTE JOURS POUR LA LESION OCULAIRE PROVOQUEE PAR LE BRAI
Source officiellesoc
6137210ccd580146773f08ae
31 mai 1989
31 mai 1989
(LE BRAZZA), demeurant à Taverny (Val-d'Oise), ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielle1ère chambre
DTA_2303292_20260205
5 février 2026
5 février 2026
D É C I D E Article 1er : La requête de société anonyme Bradi est rejetée.
Source officielleciv2
613721cbcd580146773f7677
24 mars 1993
24 mars 1993
Philippe X..., demeurant à Rouen (Seine-Maritime), ..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la SNC Lecomte et Bruzzi, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1991 par la cour d'appel
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307022_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
D I, Mme G I, Mme J E, le GFA Brahis, le GAEC Goin Frères, M. F C, l'EARL de Poscros, le GAEC Le Mérinos, le GFA La Croix de Crau Nord et M.
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab427ef77d000880b348
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Elle n'est applicable en pratique qu'aux vapeurs et aérosols de brai de houille'.
Source officiellecomm
6079d33f9ba5988459c5801e
10 décembre 1991
10 décembre 1991
dans la procédure de redressement judiciaire de la société Clinique des fleurs, le Tribunal, après avoir examiné les trois projets de continuation de l'entreprise présentés respectivement par le Groupe Brami
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00118
19 janvier 2010
19 janvier 2010
X..., MM. et Mmes Y..., Z..., Claus, Brazier, Ponseau, Lestage, Cabaneto, a soutenu que dans cette liste «différents salariés…n'occupaient pas des postes de cadres au sein de l'entreprise, étant employés
Source officielle4ème Chambre
DTA_2009491_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 août 2021 et 18 février 2022, le groupe hospitalier Seclin Carvin, représenté par Me Brazier, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la
Source officiellejuge unique (4)
DTA_2004431_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 octobre 2020, le centre hospitalier d'Hautmont, représenté par Me Brazier, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme C la somme
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01349_20260217
17 février 2026
17 février 2026
La société soutient que : - la condition suspensive mentionnée à l’article 3 du contrat de fourniture de technologie industrielle conclu en 1998 entre les sociétés Serac Group et Serac Do Brazil est de
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2002954_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 mai 2022, le centre hospitalier d'Hénin-Beaumont, représenté par Me Brazier, conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2103206_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 mai 2022, le centre hospitalier d'Hénin-Beaumont, représenté par Me Brazier, conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86afb
3 avril 2003
3 avril 2003
COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : : Madame QUARCY JACQUEMET, Monsieur X..., DÉCISION : voir dispositif MINISTÈRE PUBLIC : Madame BRASIER
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c594b6
4 novembre 1980
4 novembre 1980
L'AGREMENT DU MANDATAIRE PAR LE NOUVEAU MANDANT ET L'AGREMENT DE CE NOUVEAU MANDANT PAR LE MANDATAIRE, ET ALORS QU'ENFIN LA COUR D'APPEL NE POUVAIT SE DISPENSER D'EXAMINER LE COMPORTEMENT DE LA SOCIETE BRASIER
Source officielleJAF Droit Commun
6870c4b6d395d6ba9f1d3947
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Nous, Emmanuel ABENTIN, vice-président au tribunal de première instance de NOUMEA (Nouvelle-Calédonie), juge aux affaires familiales, Etant en notre cabinet au palais de justice, Assisté de Muriel BRAZ
Source officielleJAF Droit Commun
6870c4b6d395d6ba9f1d395d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Nous, Emmanuel ABENTIN, vice-président au tribunal de première instance de NOUMEA (Nouvelle-Calédonie), juge aux affaires familiales, Etant en notre cabinet au palais de justice, Assisté de Muriel BRAZ
Source officielleJAF Droit Commun
6870c4b6d395d6ba9f1d3964
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Nous, Emmanuel ABENTIN, vice-président au tribunal de première instance de NOUMEA (Nouvelle-Calédonie), juge aux affaires familiales, Etant en notre cabinet au palais de justice, Assisté de Muriel BRAZ
Source officiellePage 4 sur 50