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3 107 résultats pour « Boxele »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300594

Cassation

7 septembre 2023

7 septembre 2023

[R], des boxes, des paddocks, un manège, une carrière, une allée de cavalerie et des selleries. 3. Le 18 février 2020, invoquant l'occupation par M.

Source officielle

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CC

cr

613725a9cd5801467741f961

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

motifs, manque de base légale ; "en ce que, d'une part, l'arrêt avant dire droit du 14 mai 1996, a été rendu par la cour d'appel de Paris composée de M. le président Sauret et de MM. les conseillers Borel-Petot

Source officielle
CC

civ3

61372214cd580146773fa122

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

X..., aux droits duquel se trouve Mme X..., a donné à bail un terrain nu à la société Transports RG qui y a construit des boxes à usage de garage à véhicules ; que la bailleresse a délivré congé, pour

Source officielle
CC

civ2

6137240bcd58014677411803

Cassation

6 février 2003

6 février 2003

interphone pour la prévenir qu'il est en bas avec l'enfant, l'obligeant à l'appeler à haute voix au grand dam de ses voisins qu'elle appelait alors à témoin du trouble causé, inscrit Guillermo à des cours de boxe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fd70f5cdc6046d470249ce

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Il se prévaut de certificats médicaux faisant état d'une absence de contre-indication à la pratique de la boxe en compétition, à la pratique du bénévolat dans un club de boxe et à la réalisation d'arbitrage

Source officielle
CC

civ1

61372409cd5801467741171b

Cassation

14 janvier 2003

14 janvier 2003

sur le territoire de la commune, un bâtiment, ainsi qu'un passage privé ouvert au public reliant deux voies publiques, et à accorder à la ville la jouissance perpétuelle, gratuite et exclusive de 100 boxes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110617

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Giuseppe X... n'est pas membre de l'association de sorte qu'il ne saurait critiquer la validité de son exclusion d'entraîneur de boxe au sein du club prise par le comité directeur de l'association lors

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

DTA_2300484_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Il résulte toutefois de l'instruction que l'organisation du championnat local est assurée par la commission de boxe de Polynésie française.

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CC

cr

613725cacd58014677420895

Cassation

5 février 1998

5 février 1998

le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BOREL

Source officielle
CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038077356

Admin. suprême

30 janvier 2019

30 janvier 2019

L'agence a transmis le dossier à la Fédération française de boxe par un courrier reçu par cette dernière le 13 octobre 2017.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300402

Cassation

16 mai 2019

16 mai 2019

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné la SCI [...] à démolir la maison d'habitation, la piscine, les boxes pour chevaux, le mobile-home et un cabanon implanté sur la parcelle

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CC

civ2

61372671cd580146774259a0

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

.., propriétaire agricole, a sollicité la délivrance d'un permis de construire un bâtiment de 491 m2 hors d'oeuvre à usage de "stockage de fourrage et de paille " et d'installation de quatre à cinq "boxes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00528

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

supposait un choc important du poing sur une surface dure, était en lien de causalité avec les faits retenus comme constituant la scène unique de violences, à savoir avoir eu, pour la victime, par ailleurs boxeur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300270

Cassation

30 mai 2024

30 mai 2024

transitoire, indique que l'altimétrie du lot n° 2 serait déterminée « par référence au parking souterrain voisin dont l'accès se fait par le [Adresse 1] et dans lequel la société KNC HOTELS possède plusieurs boxes

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100820

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

télévisions, avec laquelle il avait conclu un accord, a demandé à celle-ci de lui verser une certaine somme au titre de la cession de ses droits de retransmission pour la diffusion de treize combats de boxe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

65af6b9ab6c6260008b5323e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

gants de boxe.

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CC

civ2

613724a9cd580146774175a8

Cassation

2 juin 2005

2 juin 2005

X..., ancien champion de boxe, s'est adressé à M. Y..., avocat, en vue de placer une somme de 5 725 000 francs ; que M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01073

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

arrêt attaqué (Rennes, 13 juillet 2015), qu'entre novembre 2008 et octobre 2009, la société Samsung Electronics France (la société Samsung) a importé en France des décodeurs dénommés "Set Top Boxes

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200449

Cassation

16 mai 2024

16 mai 2024

A la suite d'un contrôle administratif effectué le 8 septembre 2016 faisant apparaître qu'il dispensait des cours de boxe, la Caisse de coordination aux assurances sociales de la [2] (la caisse) a notifié

Source officielle
CC

soc

61372195cd580146773f4fd6

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

- Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 23 novembre 1988), que Mme X... a été engagée le 1er août 1983, en qualité de chef de bureau cadre, par la société Jacques Borel international

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