A... et C... ont alors procédé à une palpation de sécurité et ont constaté qu'il dissimulait une bouteille entamée sous son pull- over, bouteille qui a été écartée et laissée sur place ; "qu'il ressort

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme Y... a été victime, le 6 septembre 1991, de l'explosion d'une bouteille de panaché vendue par la société Europa

que le tuyau situé entre le détenteur et la gazinière était périmé depuis 1986, ainsi que le faisait apparaître une mention figurant sur lui ; que, quant au tuyau de caoutchouc rouge reliant la bouteille

acquis, l'arrêt attaqué a dénaturé les conclusions et méconnu les termes du débat, violant ainsi les articles 4 et suivants du nouveau Code de procédure civile ; d'autre part, que le fait que les bouteilles

ce que l'arrêt infirmatif attaqué a considéré que les blessures graves causées au demandeur étaient la conséquence d'une légitime défense de la part de leur auteur sans constater que le jet d'une bouteille

et un carton de 5 bouteilles portant une étiquette «Bourgogne appellation Bourgogne contrôlée mis en bouteiIle par la société de Bouix » ainsi qu'une capsule bleue, c'est à dire correspondant à des vins

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens réunis : Attendu que la SCEA du Grand Boussères fait grief à l'arrêt attaqué (Agen,

d'argon dans son véhicule personnel, d'affirmer que le transport de bouteilles d'argon dans les véhicules n'était pas interdite et qu'il apparaissait simplement des précautions à prendre que Mme X...

B... d'une bouteille d'alcool à brûler à proximité du réchaud. 6.

de 50 cl. de lait de croissance avec un bouchon rose fushia, une étiquette où prédominait cette couleur avec un slogan indiquant qu'ils étaient "les seuls à mettre un bouchon rose sur une bouteille de

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Daniel Z... coupable de contrefaçon ; "aux motifs que le prévenu ne conteste pas avoir importé, détenu et commercialisé les bouteilles

titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que, concernant les contraventions de présentation de nature à induire en erreur les acheteurs sur la provenance du vin, les inscriptions portées sur les bouteilles

que l'arrêt attaqué a condamné X... à la peine de huit mois d'emprisonnement dont six mois avec sursis simple et 2 500 francs d'amende ; " aux motifs, qu'au cours des différentes péripéties, des bouteilles

Y... n'aura pas manque de consigner les bouteilles aux consommateurs sur la base du tarif applicable à partir de cette date, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ;

, 75 bouteilles ont été prélevées au hasard ; qu'aucune bouteille n'est constatée couleuse ; que l'intérieur des bouchons fait ressortir une forte hétérogénéité de la matière première du liège avec présence

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le groupement foncier agricole (GFA) des Domaines Bouteiller, dont le siège est

, non plus, si l'acheteur ne s'était pas conformé aux usages de la profession et s'était fié à l'attitude du vendeur qui, après examen de solutions transactionnelles, avait accepté de stocker des bouteilles

, - sûreté sur les parcs par l'absence d'emploi de bouteilles ou de risques de blessures, - pas de consigne pas de déchet liés aux bouteilles, - gain financier compte tenu essentiellement du coût