présentée par les demandeurs ; "aux motifs que liminairement, la Cour observe que si X... présentait, lorsqu'il a été examiné le 24 septembre 1987 au CHU du Mans, un traumatisme crânien mineur avec bosse

la circulation s'est produit à Landudec ; qu'une motocyclette pilotée par Gilbert X... ayant pour passager Michel Y... a heurté l'automobile conduite par David Z... avec à son bord Marie-Jeanne Bosser

régulièrement transmise à la préfecture de l'Ain le 19 octobre 1988; que le maire, entendu lors de l'enquête préliminaire, indiquait avoir demandé à l'entreprise le nivellement du terrain, comportant des "bosses

une demande de mesures conservatoires présentée par la commune de Bouc Bel Air

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué et les productions, que, victime d'un accident de la circulation en Bosnie-Herzégovine

DU MERCREDI 3 SEPTEMBRE 2025 ROLE N° 2025L00992 GREFFE N° 2025J00318 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SCI DI BOSCO TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement

E..., les observations de la SCP Foussard et Froger avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aveyron et les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat des sociétés Robert Bosh

ou imitation Bosh) et recevaient des cadeaux, selon lesquelles également M.

C'est dans ces conditions que BOC engage la présente instance par acte du 15 janvier 2024. 14.

X... a fait appel de ce jugement, et a attrait à la procédure la société Bosc Transports appartenant au même groupe que la société TIPV ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article

l'objet de la marque déposée, à savoir un bloc ou brique ayant une forme parallélépipédique et présentant certaines caractéristiques de structure parmi lesquelles se trouve la forme cylindrique des bosses

d'une publication au Bulletin officiel du ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi et du ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique, et de la Réforme de l'État (BOAC

de la charge de la preuve, manque de base légale, violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Manuel X... coupable, en sa qualité de gérant de fait de la société Big Boss

prix sans indication de la TVA, ce prix est présumé comprendre le montant de la TVA sur l'opération en cause; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X... a vendu le 26 novembre 1990 à Mme Le Bosse-Simon

Bosser, demeurant ..., 3 / M. Alexis A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1998 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre civile), au profit : 1 / de M.

2002 ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que Bernard Z..., directeur des établissements scolaires de la Fondation Don Bosco

Monsieur Bosser a ensuite occupé, du 1er juin 2022 au 9 janvier 2023, un emploi de conseiller référendaire au sein de la première chambre de la Cour. 2.

Bosser, demeurant ..., 3 / de M. Yves A..., 4 / de Mme Renée Z..., épouse A..., demeurant ensemble ...