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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
61372379cd5801467740a428
23 mai 2000
23 mai 2000
Bernard Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Simond, 4 / de la société Routière Beugnet Ile-de-France, société anonyme, dont le siège est ..., 5 /
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2100593_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
tribunal a condamné in solidum, les sociétés Systra, BET Bailly, Le Foll TP, Colas IDFN, venue aux droits de la société SCREG IDFN, Socore-Troletti, Satelec, Eiffage route-ouest, venue aux droits de Beugnet
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2100617_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
tribunal a condamné in solidum, les sociétés Systra, BET Bailly, Le Foll TP, Colas IDFN, venue aux droits de la société SCREG IDFN, Socore-Troletti, Satelec, Eiffage route-ouest, venue aux droits de Beugnet
Source officielleCh. civile et commerciale
69d889b3cdc6046d47ba8341
9 avril 2026
9 avril 2026
3] [Localité 5] représenté par Me Marie-Christine BEIGNET de la SCP PONCET BEIGNET BUZIT, avocat au barreau de l'Eure assistée par par Me Kathy RIBEIRO LEITE, avocat au barreau de Paris Monsieur
Source officielleCh. civile et commerciale
63c109cbbf9fd47c90a13e1e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
EXPRO, JCP d'[Localité 1], décision attaquée en date du 13 Septembre 2022, enregistrée sous le n° 21/01805 Compagnie d'assurance MATMUT Représentant : Me Marie-christine BEIGNET de la SCP PONCET
Source officielleciv3
61372099cd580146773ec389
8 mai 1979
8 mai 1979
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, (DIJON, 4 JANVIER 1977), QUE BEUDET, PROPRIETAIRE D'UN IMMEUBLE, A FAIT PROCEDER A SA DEMOLITION PAR L'ENTREPRENEUR ALBERTI ; QUE LES TRAVAUX
Source officiellesoc
6137208ccd580146773eb7cb
17 décembre 1987
17 décembre 1987
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BEUGNOT, société anonyme, ... (19ème), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1985 par la cour
Source officiellecomm
61372496cd58014677416bb7
10 janvier 2006
10 janvier 2006
rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Haladjian a vendu avec clause de réserve de propriété des pièces détachées d'engins de travaux publics aux sociétés Tinel et Beugnet
Source officiellecomm
61372496cd58014677416bb8
10 janvier 2006
10 janvier 2006
rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Haladjian a vendu avec clause de réserve de propriété des pièces détachées d'engins de travaux publics aux sociétés Tinel et Beugnet
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01251
7 décembre 2010
7 décembre 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Bernet établissements et Bernet diffusion et M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100053
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Boulangerie tuniso-alsacienne (l'acquéreur) a acquis de la société Bongard (le vendeur), les 5 août et 12 octobre 2004, une machine à produire des beignets
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10190
20 février 2019
20 février 2019
Pro aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Bernet Pro à payer la somme de 3 000 euros à M.
Source officielleciv2
607943469ba5988459c41d2a
20 novembre 1975
20 novembre 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE BEUDET AYANT CONFIE A L'ENTREPRENEUR ALBERTI, DONT LA COMPAGNIE LA WINTERTHUR EST L'ASSUREUR, LA DEMOLITION
Source officielleChambre 1-10
67ef715a8d5c08d4a262e564
3 avril 2025
3 avril 2025
DU MONT D OR LE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabienne BEUGNOT Me Alain XOUAL, Madame LE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT DES
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2100819_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Enfin, par le même jugement, les sociétés Systra, BET Bailly, Le Foll TP, Colas IDFN, venue aux droits de la société SCREG IDFN, Socore-Troletti, Satelec, Eiffage route-ouest, venue aux droits de Beugnet
Source officielle10ème chambre
DTA_2205603_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Mme Beuret est secrétaire administrative de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur depuis 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c617
26 septembre 2008
26 septembre 2008
C / Société DE CRÉDIT POUR LE DÉVELOPPEMENT (SODEMA) SCP Y..., GRANGENOIS & BERGUET SALOMON S. A. R. L. MAV DIFFUSION Z... A...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2301716_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
G... née A..., représentés par Me Beugnot, demandent au tribunal : 1°) d’annuler le titre de recette n° 29565 émis le 22 novembre 2022 par la ville de Marseille en vue d’obtenir le recouvrement de la
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210724_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
G... née A..., représentés par Me Beugnot, demandent au tribunal : 1°) d’annuler le titre de recette n° 18593 émis le 6 octobre 2022 par la ville de Marseille en vue d’obtenir le recouvrement de la
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210725_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
E... née A..., représentés par Me Beugnot, demandent au tribunal : 1°) d’annuler le titre de recette n° 18594 émis le 6 octobre 2022 par la ville de Marseille en vue d’obtenir le recouvrement de la
Source officiellePage 4 sur 68