#Berthold Küster împotriva Parlamentul European.#Cauza C-30/76.

#Sergio Bertelli protiv Europska komisija.#Predmet T-42/90.

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Berthéas, conseiller faisant fonction de président ; "alors que, en cas d'absence ou d'empêchement du président de la chambre d'accusation désigné par décret après avis du Conseil supérieur de la magistrature

Bertheas faisant fonctions de président ; " alors d'une part que les mentions de l'arrêt ne permettent pas à la Cour de Cassation de vérifier que ce magistrat a été désigné par l'assemblée générale de

Attendu, qu'ayant relevé que les parcelles vendues n'étaient pas incluses dans l'assiette du bail et que la promesse, en date du 16 octobre 2003, de vente des parts sociales de la société Persoons et Bertola

. # Berthold Küster tegen Europees Parlement. # Zaak 22-75.

#Berthold Küster contre Parlement européen.#Affaire 22-75 R.

. # Berthold Küster tegen Europees Parlement. # Zaak 77-74.

. # Berthold Küster tegen Europees Parlement. # Zaak 30-76.

[C] [Z] a été employé par la SAS Berto Rhône du 2 août 2010 au 23 mars 2012.

#Officine fratelli Bertoli SpA mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.#Prisliste for stål - bøde.#Sag 8/83.

Bertolo a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Descours, représentant M. B, qui a repris ses moyens et conclusions. La commune de Vagnas n'étant ni présente, ni représentée.

premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 11 janvier 2005), que la société Newen France a expédié une machine à l'étranger ; que celle-ci ayant été prise en charge par les société Bertola

Bertola, et celle de M. Y... circulant en sens inverse ; que les occupants des véhicules furent blessés, les conducteurs mortellement ; que M.

[Z], qui était salarié de la société Berto, a été victime le 24 février 2012 d'un accident du travail. 2. Jusqu'au 31 août 2014, date de la consolidation de son état de santé, M.

#Berthold Küster v European Parliament.#Case C-22/75.

. # Berthold Küster v European Parliament. # Case 23-74.