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491 résultats pour « Benoit ROSERO »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b08

Appel

13 février 2003

13 février 2003

D'ASSURANCE MALADIE DE ROANNE USMAR COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 13 FEVRIER 2003 APPELANTE : Madame Catherine X représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me ROBERT

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01245_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

A B et à Me Benoît David.

Source officielle
CC

cr

PARIS, en date du 30 juin 1992, qui, dans la procédure suiviec/Christian E

61372588cd5801467741e900

Cassation

16 mars 1993

16 mars 1993

président du Syndicat des justiciables, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 juin 1992, qui, dans la procédure suivie contre Christian E..., Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd896e8

Appel

2 août 2007

2 août 2007

Malon 42300 ROANNE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assistée de Me ROBERT avocat au barreau de ROANNE Sci HDV 23, rue Benoît Malon 42300 ROANNE représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d218

Appel

10 juillet 2008

10 juillet 2008

représenté par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Benoît PRUVOST, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Louis Z...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103219_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

" et de la résidence autonomie " La Roseraie " ; 2°) d'annuler la décision par laquelle le centre communal d'action sociale de la ville de Nevers a prononcé à son encontre une sanction d'exclusion

Source officielle
CC

soc

61372288cd580146773fe179

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

Simon YB..., demeurant Saint-Robert à Baillif (Guadeloupe), 17 / Mme L... Benjamin veuve XQ..., demeurant Val-de-l'Orge à Vieux-Habitants (Guadeloupe), 18 / M.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65b163f9b9f94e984650cf1b

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

BENTIN RCS BOBIGNY 598 201 101 [Adresse 7] [Localité 16] S.A.R.L.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026052838

Admin. suprême

22 juin 2012

22 juin 2012

Robert O, domicilié à l'ambassade de France à Pékin (Chine), M. Pierre P, domicilié à l'ambassade de France à Quito (Equateur), M.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1f6bfd75b73b3e3f277

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

représentée par Me Benoît VERNIERES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B1059 DEFENDERESSES S.A.M.C.V. MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS S.A.S.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00957_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

A B, au garde des Sceaux, ministre de la justice et à Me Benoît David.

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Patrick Belliot, - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd8f

Appel

12 avril 2005

12 avril 2005

ARRKT DU 12 AVRIL 2005 NR / SBA ----------------------- 04 / 00019 ----------------------- Robert F.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300188

Cassation

7 février 2012

7 février 2012

Benoit Y..., exerçant à l'enseigne NTB ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 octobre 2010), que M.

Source officielle
CC

civ2

613720a1cd580146773ecab4

Cassation

28 octobre 1987

28 octobre 1987

demeurant à Toulon (Var), Les Iris, bât B, impasse Baille, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10ème chambre civile, section B), au profit de Monsieur Robert

Source officielle
CC

civ3

6137233ecd58014677407457

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

Robert, Honorine A..., demeurant Terrain Sonis n° 7, 97139 Abymes, 8 / M. Bernard, Patrice A..., demeurant ..., 9 / M.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2404041_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Le rapport de Mme Benoit, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007838497

Admin. suprême

7 mars 1994

7 mars 1994

Robert XA..., Mme Paule J..., M. Benoît BW..., M. Jean-Jacques BB..., M. Christian ZW..., M. Philippe BE..., M. Michel BD..., M. Jean ZD..., M. Antoine BA..., M. Joseph BT..., M. François XD..., M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

686f49ff1cd28a275e6bd85d

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

ROBERT ARRET RECTIFICATIF Grosse délivrée le 09/07/2025 à Me Benoît ALENGRIN Me Claire

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025920169

Admin. suprême

10 décembre 2008

10 décembre 2008

Louis Robert A, demeurant ... ; M.

Source officielle

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