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1 788 résultats pour « Benoit MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre bis

DTA_2100295_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Sur les conclusions à fin d'annulation : En ce qui concerne la décision n° 2020-AE-710 relative à l'autorisation d'exploiter une parcelle à Saint-Benoît : 2.

Source officielle

Page 4 sur 90

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CC

cr

édure suiviec/Madeleine A

6137256acd5801467741d896

Cassation

1 juin 1994

1 juin 1994

conseiller JORDA, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MARTIN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

616355d2bf1fa7f870d29fe4

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

de Monsieur le Bâtonnier de l'ordre des avocats de Paris à l'encontre de Monsieur [X] [T] et des sociétés BENOIT DU LOROUX et MARIONNAUD.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007891252

Admin. suprême

21 février 1996

21 février 1996

Jean-Benoît X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10659

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat aux Conseils, pour la société SCI Martin.

Source officielle
CA

2ème chambre

6960aebecdc6046d47b7ac9b

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

MARTIN DE LA MOUTTE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de A.

Source officielle
CA

2ème chambre

6960aec0cdc6046d47b7aca5

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

MARTIN DE LA MOUTTE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92ee7

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Benoît X...a dénoncé à la S. C. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc46

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

APPELANT : Monsieur Benoît Sylvain Antoine X... ... 97212 SAINT-JOSEPH représenté par Me Daniel ROMAIN, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Claudine Michèle Y... épouse X

Source officielle
TJ

Première Chambre

66143ac23bbdffcd9171ca39

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

de la SARL CUNY- MARTIN-SIEGFRIED, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, et Me Patrick TABET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDERESSE : S.C.P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2304764_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

B A, représenté par Me Benoit David, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 novembre 2022 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice a ordonné son transfert de la maison

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007705772

Admin. suprême

14 octobre 1987

14 octobre 1987

Colette, demeurant chemin des Etangs, propriété Saint Benoît à Fréjus 83600 ; Mme XX... née Y... Françoise, demeurant, chemin des Etangs, propriété Saint Benoît à Fréjus 83600 ; Mme Q...

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67002fe8c34eb4cc85782e55

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 24/02940 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZHXG Jugement du 01 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Martine

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0627DEC007839813

Admin. suprême

27 juin 2017

27 juin 2017

.s800EAC49 { font-size:12pt } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .s2EF17D91 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; font-size

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020541226

Admin. suprême

10 avril 2009

10 avril 2009

Benoît A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ3

61372352cd58014677408499

Cassation

14 avril 1999

14 avril 1999

est 6, rue AM Colin, 94400 Vitry-sur-Seine, en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1997 par la cour d'appel de Rouen (1re et 2e chambres civiles réunies), au profit : 1 / du cabinet I et G Benoît

Source officielle
CA

JEX

69fc23eacdc6046d47e1adc8

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[H] [P] Représentant : Me Yann BENOIT de la SCP ORIENS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY Mme [M] [G] ÉPOUSE [P] Représentant : Me Yann BENOIT de la SCP ORIENS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY

Source officielle
CA

2ème chambre

643e35e783146e04f531ecf6

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

BENOIT ET ASSOCIES S.A.S.U. ERIC S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfcc

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

né le 27 Février 1948 à LYON (69) ... 69450 SAINT CYR AU MONT D'OR représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me BENOIT, avocat au barreau de LYON Madame Martine

Source officielle
CA

2ème chambre

681997a56a65bd051c5d6ce0

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

MARTIN DE LA MOUTTE, conseillère déléguée, assisté de A.

Source officielle