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72 résultats pour « Benjamin JOLLY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659d98ccaa704a07f492d453

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

INSURANCE aux droits de laquelle vient MIC INSURANCE INTERVENANT VOLONTAIRE : MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL la SCP BAYLE - JOLY

Source officielle
CC

soc

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613720bfcd580146773ee0eb

Cassation

15 décembre 1988

15 décembre 1988

de Mme YB..., née Lydie E..., demeurant ... à Meslay-du-Maine (Mayenne), 29°/ de Mme YE..., née Jeannine ZN..., demeurant ... à Argentre (Mayenne), 30°/ de Mme YD..., née Paulette BD... dit BENJAMIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6034b097d69fce9c83b2efdb

Appel

18 octobre 2016

18 octobre 2016

sous le numéro 572 .690 957 Prise en la personne de son Président Monsieur [A] [R] domicilié en cette qualité au siège [Adresse 5] [Adresse 6] [Adresse 7] Représentée par Me Véronique KIEFFER JOLY

Source officielle
TJ

Première Chambre

6a0f5fb0cdc6046d477ca5fe

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Représentée par Madame [P] [F] [L] selon jugement d’habilitation familiale générale rendu le 23 juin 2022 par le Juge des tutelles de MANTES-LA-JOLIE, représentée par Maître Catherine KRATZ, avocat plaidant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162be8499b588421c5e37ba

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

APPELANT : Monsieur [Z] [M] demeurant [Adresse 6], représenté par la SCP KIEFFER JOLY - BELLICHACH en la personne de Maître Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028, assisté

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

616343f588dc29ccde27f0a7

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

Paris rendue le 19 Mai 2010 sous le RG n° 0503882 APPELANTE Société de droit étranger AIR ALGÉRIE, prise en la personne de ses représentant,1, [Adresse 8] représentée par la SCP KIEFFER-JOLY

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616274047705f25f43643fe4

Appel

4 juin 2013

4 juin 2013

barreau de PARIS, toque : P264 - SA ALLIANZ IARD anciennement dénommée AGF, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Véronique KIEFFER JOLY

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

5fca622cc359d14a0a2bcdd2

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Hervé KEROUREDAN, avocat postulant, au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 40 Représentant : Maître Benjamin

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f07bfa8df3795388ea99d2

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

par le Conseil de Prud'hommes de TROYES, section Encadrement (n° F 23/00082) Madame [A] [K] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Julie COUTANT, avocat au barreau de REIMS et par Me Benjamin

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

S.C.P. SILVESTRI BAUJETc/S.E

65b35d821d7564000872dccb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de LE MANS sous le no 775 652 126, pris en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 3] Représentées Me Perrine ESCANDE de la SCP BAYLE - JOLY

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

697b4bd0cdc6046d4718fdfe

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

avocat au barreau de VERSAILLES, avocat plaidant/postulant DEFENDERESSES : Madame [U], [N], [V] [T] épouse divorcée [Y], de nationalité française, retraitée, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d9109abd0e067a21940f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

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