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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
64f816600a9accd9695a42b7
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Me Isabelle ROUX de la SARL CABINET ISABELLE ROUX, avocat au barreau de VALENCE, INTIME Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée de la mise en état, assistée de Mériem CASTE-BELKADI
Source officielleCh. Sociale -Section A
627218d7228a02057de674a3
3 mai 2022
3 mai 2022
enregistrée sous le n° 20/00106 suivant déclaration d'appel du 23 Décembre 2021 Nous, Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente chargée de la mise en état, assistée de Mériem CASTE-BELKADI
Source officielleCh. Sociale -Section A
65a77f248121050008662c5d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
avocat au barreau de GRENOBLE, et par par Me Gaëlle DUC ECHAMPARD, avocat au barreau de LYON, Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée de la mise en état, assistée de Mériem CASTE-BELKADI
Source officielleCh. Sociale -Section A
65b0bb488d0ccf000877e525
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Me Isabelle ROUX de la SARL CABINET ISABELLE ROUX, avocat au barreau de VALENCE, INTIME Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée de la mise en état, assistée de Mériem CASTE-BELKADI
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60533
18 avril 2024
18 avril 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 23-21.730 Demandeur(s) : la société Belardi Food Group Avocat(s) : la SCP Krivine et Viaud Défendeur(s)
Source officielleCh. Sociale -Section A
64f816600a9accd9695a42b9
5 septembre 2023
5 septembre 2023
par Me Stéphanie GIRAUD de la SELAS CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, avocat au barreau de LYON, Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée de la mise en état, assistée de Mériem CASTE-BELKADI
Source officielleCh. Sociale -Section A
65a77f288121050008662c5f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
DUC-ECHAMPARD, avocat au barreau de LYON, et par Me Florine MULLEM, avocat au barreau de GRENOBLE, Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée de la mise en état, assistée de Mériem CASTE-BELKADI
Source officielleCh. Sociale -Section A
64a50c8fb8594705dbfcca73
4 juillet 2023
4 juillet 2023
substitué par Me Magali LEON, avocat au barreau de NIMES, A l'audience sur incident du 20 juin 2023, Nous, Valéry CHARBONNIER, Conseiller chargée de la mise en état, assistés de Mériem CASTE-BELKADI
Source officielleCh. Sociale -Section A
64a50c8fb8594705dbfcca75
4 juillet 2023
4 juillet 2023
représenté par Me Pauline PHELIPPEAU, avocat au barreau de PARIS, A l'audience sur incident du 20 juin 2023, Nous, Valéry CHARBONNIER, Conseillère chargée de la mise en état, assistés de Mériem CASTE-BELKADI
Source officielleciv2
6137209ccd580146773ec63b
14 janvier 1970
14 janvier 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT, LE VEHICULE AUTOMOBILE CONDUIT PAR BELAKDAR, HEURTA ET BLESSA X..., PIETON, QUI TRAVERSAIT LA CHAUSSEE, QUE X..., SE RECLAMANT
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc69
5 mai 2008
5 mai 2008
BELKEBIR Y...succombant supportera la totalité des dépens.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2305021_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
En premier lieu, il ne ressort pas des pièces du dossier que Mme Belhadj serait mariée avec un ressortissant français.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2408883_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Par suite, Mme Belkebir n’est pas fondée à demander l’annulation de la décision de rejet de son recours préalable obligatoire.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2310492_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
A B, représenté par Me Khayra Belhadi-Diallo, doit être regardé comme demandant au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2310161_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Belouadi a sollicité la délivrance d’une carte de mobilité inclusion portant la mention « stationnement ».
Source officielleCh. Sociale -Section A
64f816600a9accd9695a42b5
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Janvier 2023, enregistrée sous le n° 20/00362 suivant déclaration d'appel du 07 Février 2023 Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée de la mise en état, assistés de Mériem CASTE-BELKADI
Source officielleCh. Sociale -Section A
668e255ffcf93851fdd6470f
9 juillet 2024
9 juillet 2024
paritaire de VALENCE en date du 26 Janvier 2023 suivant déclaration d'appel du 07 Mars 2023 Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée de la mise en état, assistée de Mériem CASTE-BELKADI
Source officielleCh. Sociale -Section A
668e255ffcf93851fdd64711
9 juillet 2024
9 juillet 2024
paritaire de VALENCE en date du 26 Janvier 2023 suivant déclaration d'appel du 21 Février 2023 Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée de la mise en état, assistée de Mériem CASTE-BELKADI
Source officielleCh. Sociale -Section A
659e46175537980008847208
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Représenté par Me Isabelle ROUX de la SARL CABINET ISABELLE ROUX, avocat au barreau de VALENCE, Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée de la mise en état, assistée de Mériem CASTE-BELKADI
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1981:172
9 juillet 1981
9 juillet 1981
. # Amedeo Bellardi-Ricci m.fl. mot Europeiska gemenskapernas kommission. # Organisationsplan - Handlingsutymme vid organisation av avdelningar. # Mål 178/80.
Source officiellePage 4 sur 101