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20 255 résultats pour « Beaujoin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300459

Cassation

3 mai 2012

3 mai 2012

Walter et Beaudoin X... aient soutenu devant la cour d'appel que M.

Source officielle

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CC

civ3

6079411b9ba5988459c405e6

Cassation

3 mai 1973

3 mai 1973

ETAIT PRESIDENT DE CETTE ASSOCIATION, BARBEROT, L'UN DES VICES-PRESIDENTS ET BEAUJOLIN, TRESORIER; QU'AU COURS DES TRACTATIONS QUI ONT ENSUITE EU LIEU ENTRE CES DIVERSES PERSONNES PHYSIQUES ET MORALES

Source officielle
CA

Avis

CADA:20150480

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

dans le service d'ophtalmologie, bâtiment Babinski ; 2) son dossier médical, transféré à l'hôpital Pitié-Salpêtrière, relatif à son hospitalisation en décembre 2011 dans le service ORL de l'hôpital Beaujon

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007793638

Admin. suprême

27 mai 1991

27 mai 1991

Louis X..., demeurant Coquetot, Bourg-Beaudoin à Fleury-sur-Andelle (27180) ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10496

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

Sur le rapport de Mme Palle, conseiller, les observations écrites de la SCP Poupet & Kacenelenbogen, avocat de la société Holding Beaudoin LVP, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2104617_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

Par la présente requête, le syndicat CGT du personnel de l'hôpital Beaujon demande l'annulation de cette décision.

Source officielle
CC

civ3

607943339ba5988459c418be

Cassation

23 octobre 1974

23 octobre 1974

DIVERS HERITAGES OU A LEUR EXPLOITATION EN L'ABSENCE DE TITRE, ILS SONT PRESUMES APPARTENIR AUX PROPRIETAIRES RIVERAINS CHACUN EN DROIT SOI MAIS L'USAGE EN EST COMMUN" ; ATTENDU QUE, POUR DEBOUTER BEAUJOLIN

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2118850_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Il soutient que les moyens soulevés par la société 5 rue Beaujon Paris VIII APS ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164504

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

demande de communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des documents conservés aux Archives de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, concernant l'Hôpital Beaujon

Source officielle
TJ

4ème chambre

670ec1be1c3411ff3457b9c0

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

CARREFOUR-CENTRE COMMERCIAL LA BEAUJOIRE à hauteur de 320,00 euros par an doit être pris en considération.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA02711_20250825

Admin. Appel

25 août 2025

25 août 2025

la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B C a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 25 novembre 2024 par laquelle le directeur de l'hôpital Beaujon

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210573

Cassation

27 juin 2019

27 juin 2019

Optical center, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 25 avril 2018 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), dans le litige l'opposant à la société LA BEAUJOIRE

Source officielle
TJ

JAF

67f59468bbf04ef7857c3616

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DEMANDEUR Madame [T] [G] [U] épouse [D] née le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 8] de nationalité Française Profession : Sans emploi [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Rachel BEAUDOIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2302543_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

Sur l'intervention volontaire de l'AP-HP et sur la mise hors de cause du Groupe hospitalier universitaire AP-HP Nord - université de Paris Cité (cité de l'hôpital Beaujon) : 4.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

660c48a61ff97dabd6b8457d

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Bien que régulièrement assignée, la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS ès-qualités d’assureur de la société SOUTO MOURA ARQUITECTOS LDA et de la société BEAUDOIN ENGEL, n’a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697496f7cdc6046d4788d38f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

de la saisie attribution opérée par la SAS [Adresse 9] le 19 février 2025 sur le compte bancaire de la SAS Mycado ouvert dans les livres de la banque Société générale, - dit que la SCP Farruch et Beaudoin

Source officielle
TJ

Service des référés

65b01282b98137c17478d36f

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par un acte du 26 décembre 2022, la SAS [Localité 12] 15 BEAUJON a donné congé à la société EUROPEAN BUSINESS CENTER pour le vendredi 30 juin 2023 à minuit.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165421

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Beauvoir-sur-Niort à sa

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000032002178

Admin. suprême

22 janvier 2016

22 janvier 2016

Bordeaux de vendre ou d'acheter des billets permettant d'assister au match de championnat de ligue 1 de football devant opposer ce club au Football Club de Nantes le 23 janvier 2016 au stade de la Beaujoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2407566_20240406

Administratif

6 avril 2024

6 avril 2024

l'exécution de la décision de la commission de discipline de la Ligue de football professionnel (LPF) du 20 mars 2024 en tant que celle-ci a prononcé la tenue à huis clos d'un match au stade de la Beaujoire

Source officielle