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98 résultats pour « Baptiste CHERY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9497c250d4e31229f36a8

Appel

9 mars 2020

9 mars 2020

: L'affaire a été débattue le 20 Janvier 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Monsieur Stanislas de CHERGÉ

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110717

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

condamnée à leur payer les sommes non perçues, pendant une période de dix ans pour l'exploitation de l'oeuvre première instrumentale ; Aux motifs que « considérant que le guitariste compositeur Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67f9f6e7190d73a10ce27cd4

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BESANCON sous le numéro 484 499 462, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 11] Représentée et assistée de Me Jean-Baptiste

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-13825

Admin. suprême

11 octobre 2022

11 octobre 2022

parties had been so excessive that often a party had been driven to settle early despite good prospects of a successful defence; and fourthly, the regime had provided the opportunity for solicitors and barristers

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00756

Cassation

20 septembre 2016

20 septembre 2016

ledit modèle ne présente pas de caractère propre ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QU'en l'espèce, la société Boston golf Europe fait état de la commercialisation par ses soins d'un modèle de chariot du golf baptisé

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0702JUD003066896

Admin. suprême

2 juillet 2002

2 juillet 2002

Eadie , barrister-at-law ,   J. Coppel , barrister-at-law ,   conseils ,   R. Baker, ministère du Commerce et de l'Industrie,   J.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465928c024d1adffef74f7

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[M] [H] au téléphone hier qui m'a informé qu'il vous avait vu et vous avait parlé du rachat de ma bâtisse dans l'état après votre démolition-nettoyage aux Etaves.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-174141

Admin. suprême

12 mai 2017

12 mai 2017

Obviously the financial records of individual solicitors firms and barristers are confidential.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb70

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

COMMUNE DE ROGLIANO COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Jean François X... ... 37270 AZAY SUR CHER représenté par Me

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1211JUD003912504

Admin. suprême

11 décembre 2012

11 décembre 2012

    Une expertise balistique fut réalisée.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1011DEC005084199

Admin. suprême

11 octobre 2001

11 octobre 2001

Il déclara notamment à cette occasion   : «   Chers citoyens de Gostivar et chers Albanais, d’où que vous veniez   : votre présence ici montre une fois encore que nous commençons lentement

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203270_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 6 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Cherrier, présidente, Mme Sarraute, première conseillère, Mme Douteaud, première conseillère.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1122JUD002316409

Admin. suprême

22 novembre 2011

22 novembre 2011

Ma chérie, la femme que j’aime, enterre-moi dans mon village dans un coin de mon jardin. Pardonnez-moi mes offenses. Ici, c’est très ennuyeux, je n’en peux plus. Allez, prenez bien soin de vous.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0130JUD006931714

Admin. suprême

30 janvier 2018

30 janvier 2018

Au bas de l’image, on pouvait lire la légende suivante   : «   Marie chérie, quelle robe   !   » ( Marija brangi, kokia suknelė! ). 9 .

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6319874151eeae4f1309d186

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

DIRECCTE concernant la mise en conformité des anciens locaux de ITEMA : ' J'ai fait appel à plusieurs entreprises d'électricité et j'ai retenu l'entreprise TP Elec de [Localité 7] qui était la moins chère

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01771

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

J'entendais une partie des conversations tenues pas ses collègues : elle ne sait pas faire, elle est nulle, c'est un poste qui coûte trop cher » ; que s'il l'on fait la synthèse de ces éléments, les faits

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1214JUD003817897

Admin. suprême

14 décembre 1999

14 décembre 1999

ces délits auraient été commis entre le 17 janvier et le 28 février 1991, alors que le requérant assumait l’intégralité des fonctions de mufti de Rhodope, en officiant aux cérémonies de mariage, en baptisant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696b6129cdc6046d47a16d37

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

* * * * * FAITS ET PROCÉDURE : L'association [12] est spécialisée dans l'étude et la protection de la nature et l'environnement dans le Cher et employait à la date de la rupture moins de 11 salariés

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1973:1011DEC000596172

Admin. suprême

11 octobre 1973

11 octobre 1973

Ce télégramme est ainsi libellé (traduction): "Chère Madame Amekrane; je suis chargé par le 'Principal Secretary of State for Foreign and Commonwealth Affairs' de Sa Majesté de répondre aux lettres que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c0

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

36 avenue du Général de Gaulle-93175 BAGNOLET CEDEX représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistéde Me Sylvie WELSCH, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Jean Baptiste

Source officielle