SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'un accord d'entreprise, conclu le 18 octobre 2001 entre différentes organisations syndicales représentatives et la caisse de retraite complémentaire BTP

société Vaille Sébastien développement, contre l'arrêt rendu le 11 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige les opposant à la société Boulangerie tradition biotechnologie (BTB

de la SCP Brouard-Daudé, liquidateur de la société MD, tendant à l'annulation des cessions de créances faites par celle-ci à la BGC et dit ces cessions inopposables à la Banque des travaux publics (la BTP

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 juin 2020), la société Amplitude BTP, titulaire d'un marché de travaux conclu avec la société Spirit immobilier, maître de l'ouvrage, pour la construction de logements,

(Royaume-Uni), 2°/ la société BTI 2014 LLC, dont le siège est [...]

[...]                             , contre l'arrêt rendu le 11 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Boulangerie tradition biotechnologie (BTB

mandat, agissements frauduleux commis dans le cadre des opérations dites "Filiaire" et "Le Parc" ; que dans ces deux opérations, exactement décrites par le jugement entrepris, Jeramec a encaissé de la BTP

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 3 février 2005), que la société Brossette BTI

Pays de la Loire, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 8 février 2017 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la société Sogea Bretagne BTP

2018, d'un jugement d'un tribunal de commerce, qui l'a notamment condamnée à paiement dans un litige l'opposant à la société Bardage étanchéité couverture isolation bâtiments et travaux publics (BECI BTP

La société Banque du bâtiment et des travaux publics (société BTP banque) a déclaré une créance que le juge-commissaire a rejetée par ordonnance du 16 septembre 2020 dont la société BTP banque a relevé

[Y], de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Protec BTP, et l'avis de M.

... ; que M. de B... est directeur de l'usine BTB de Pont-Scorff ; que BTB a aussi une autre usine à Nantes et un dépôt à Brest ; que la Bretagne était la première région où l'accord a été mis en

Y..., exerçant sous l'enseigne Variation confort pour préparer un BTS Force de vente en qualité de stagiaire vendeuse ; qu'elle a été avisée, le 19 avril 2001, du refus d'enregistrement de son contrat

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 18 juin 2024), la société BTC, dont M.

regard des articles L. 122-6 et L. 122-8 du code du travail ; 2 / qu'il faisait valoir, dans ses conclusions d'appel, qu'après la visite du représentant de l'organisme professionnel de prévention du BTP

, désormais dénommée la société Sam Btp levage, afin de garantir le paiement d'une créance. 2.

X... et la société ACE BTP ont été poursuivis devant le tribunal correctionnel des chefs susvisés ; qu'il était notamment reproché à M.