Thierry X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 12 février 1997, où étaient

Thierry X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 12 février 1997, où étaient

Chazalette, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Le Clos Maxime, de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Groupe Thierry Oldak, de la société [N] et associés

le quatorze décembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me BOUTHORS, de Me FOUSSARD et de la société civile professionnelle BOUTET

Philippe Boucher, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Rouvière, Boutet, avocat de la SOCIETE NRJ, - les conclusions de Mme Pécresse, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes

Thierry, rapporteur, M.

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Justice à PARIS, le quinze mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET

PARIS, le onze janvier mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET

Thierry X..., demeurant ..., 62800 Lievin, en cassation du jugement n° 994 rendu le 23 décembre 1999 par le tribunal d'instance de Lens (élections professionnelles), au profit de la société Le Messager

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 septembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Lorient (section Industrie), au profit de la société J.

Thierry X..., demeurant Plaisance, 81290 Labruguière, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 octobre 1998, où étaient présents : M.

Thierry Y..., demeurant tous deux ...

Thierry YC..., 65 / M. Ludgero Sebastiao XI..., 66 / M. Alain XK..., 67 / M. Pascale S..., 68 / M. Jean-Pierre YY..., 69 / M. Gérard E..., 70 / M.

numéro 499 890 838, pris en son Établissement secondaire situé [Adresse 3], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Metz sous le numéro 499 890 838 000 42 Représentant : Me Sandrine BOUDET

Thierry X..., demeurant ..., 2 / de la compagnie Lloyd Continental, dont le siège est ..., 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie des Deux-Sèvres, dont le siège est Place du Port, 79000 Niort

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.