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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:1995:C101585
24 octobre 1995
24 octobre 1995
Thierry, Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008014402
12 juin 1998
12 juin 1998
René F..., Maurice XL..., Philippe P..., Fabien XQ..., Patrick XP..., Raynald XO..., François XN..., Alphonse XM..., Thierry XK..., Alain XJ..., Jean-Marie XI..., Alain XH..., André XG..., Jean-Loup XF
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2500873_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
D F par Me Lefèvre, désigné le docteur G B en qualité d'expert, en présence du centre hospitalier de Château-Thierry, de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aisne, et de la Mutualité sociale agricole
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c42daccdc6046d47f15dff
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Demandeur (s) :, [Adresse 1], [Localité 1] Représentant (s) : Me BERGER Thierry Défendeur (s) : Me, [C], [R], es-qualité de liquidateur judiciaire de la SARL, [Adresse 2] Représentant(s) : LA PARTIE ELLE-MEME
Source officiellecr
613724f0cd580146774199e8
17 juillet 1990
17 juillet 1990
Thierry, contre l'arrêt n° 284 rendu le 8 mars 1990 par la cour d'appel de VERSAILLES qui, dans la procédure suivie à son encontre des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants et homicide
Source officielleTrib. de Commerce
69e084f5cdc6046d476b1e9a
10 avril 2025
10 avril 2025
D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ113 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry
Source officielleTrib. de Commerce
69e0852acdc6046d476b2212
10 avril 2025
10 avril 2025
D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ122 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry
Source officielleJLD
687943f264dcbd881bec7053
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Thierry GUILHEN, Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge du tribunal judiciaire, assisté de Emma LE BERRIGAUD, greffier, avons rendu l’ordonnance dont la teneur
Source officiellesoc
613723d5cd5801467740ec61
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Thierry V..., 36 / de M. Roger ZS..., 37 / de M. Jean-Pierre YI..., 38 / de M. Jean-Claude ZI..., 39 / de M. Jacky YY..., 40 / de M. Bertrand O..., 41 / de M.
Source officiellechambre 1-5
69d183ebcdc6046d47243729
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Éric Vincent et Mme Diane de Montjamont, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023248039
15 décembre 2010
15 décembre 2010
Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Bertrand, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre 1ère section
66c781a55d90a4b0a70a29ac
1 juillet 2024
1 juillet 2024
ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 1er Juillet 2024 DEMANDEURS Monsieur [X] [F] Madame [E] [I] épouse [F] Monsieur [Z] [W] Madame [Y] [H] épouse [W], représentés ensemble par Me Bertrand
Source officielle2ème chambre
6864bde7cf476b3ae02584eb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
.- FORGET J.L, avocat postulant au barreau de TOULOUSEet par Me Thierry LACAMP, avocat plaidant au barreau de PARIS Monsieur [G] [W] Prise en sa qualité d'héritière sous bénéfice d'inventaire de
Source officielleciv1
61372171cd580146773f3c7e
14 mai 1991
14 mai 1991
Patrick, Bertrand Y..., demeurant ... (13e), contre : 1°) M. Yves Y..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 2°) de M.
Source officielle4ème chambre
69e87d2bcdc6046d471ba969
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 9 Octobre 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU FAURIE AUTO [Localité 1] [Adresse 1] comparant par Me Bertrand CHARLES [Adresse 2] [Courriel
Source officielle5ème chambre
69e8c612cdc6046d4721ba2a
17 janvier 2025
17 janvier 2025
NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 17 Janvier 2025 5ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me Nicole DELAY [Adresse 2] [Adresse 3] et par Me Bertrand
Source officiellecr
61372524cd5801467741b4f6
29 janvier 1991
29 janvier 1991
Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 6 juin 1990, qui a déclaré irrecevable sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire personnel produit
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8fe
13 décembre 2007
13 décembre 2007
C/ Thierry Y...
Source officielleciv1
61372196cd580146773f506c
19 novembre 1991
19 novembre 1991
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société des produits Bertrand, société anonyme, dont le siège social est ..., ci-devant et
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdf5
17 septembre 2012
17 septembre 2012
Elle demande à la Cour : * de débouter Mr Thierry X... de toutes ses demandes, * de condamner Mr Thierry X... à lui payer la somme de 135. 000 FCFP au titre des frais irrépétibles de première instance
Source officiellePage 4 sur 53