COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 16 Mai 2011 APPELANTE : Mme Ayse Y... épouse X...

H..., E..., P..., Ayme, Liotard, Schmitt, Roudier, Perez, Mmes F... et M... sont rejetées. Article 3 : La présente décision sera notifiée à M. Jean-Louis Z..., à M. Georges D..., à Mme X..., à MM.

civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 02 Mars 2006 sans opposition des parties devant Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire, en présence de Madame AYMES-BELLADINA

continuation, tel ne saurait être le cas de créances manifestement injustifiées ; que, sur le passif déclaré de plus de 1 400 000 francs, les époux X... contestaient, notamment, une prétendue créance de l'EARL Ayme

:221.14pt; display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 43827/98 présentée par Ayşe

Gérard Y..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1998 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Guibal, Ayne, Durroux,

[H], indique être favorable au renouvellement de la période d'observation, La société [R] EDUCATION GROUP SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, s'est présentée à l'audience, assistée de Maître Aymar

Par un pourvoi sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 12 mai et 12 août 2015 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société du Parc éolien du Roc de l'Ayre et la société du

Aymen X... contre la SAS Laboratoire Glaxosmithkline GSK irrecevable comme prescrite ; AUX MOTIFS QUE : « Attendu qu'il est constant que Monsieur Aymen X... s'est vu administrer en 1995 et 1997, par M

They undertook to pay the applicants – except Ms Ayşe Görgülü and Mr Ahmet Osma – the amounts detailed in the appended table to cover any pecuniary and non-pecuniary damage as well as costs and expenses

RG N : 14/ 01040 AFFAIRE : Mme Ayse X...épouse Y... C/ M. Tuncay Y... J-C. S/ E.

(a)     If so, were the protective measures envisaged under the relevant laws applied in an effective manner on the present facts to prevent violence against Ayşe Paşalı?

Misbah Berk se plaint également du maintien de ses enfants mineurs, à savoir Ayse Berk et Ferhat Berk, pendant quinze heures sous forme d'assignation à domicile par les policiers.

représentant légal en exercice y domicilié es qualité, Monsieur [T], [P], [F], [D] [Z] né le 15 Mai 1964 à [Localité 2], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] tous deux représentés par Me Virginie AYME

ERCE PLASTURGIE APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes d'OYONNAX du 15 Juin 2006 RG : F04 / 01 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 06 FEVRIER 2008 APPELANTS : Madame Ayse

RG N : 08 / 00112 ARRET DU 05 Juin 2008 Mineur : Aymen X...

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 juin 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Françoise AYMES

Mürvet TAYLAN 22/09/1934 İstanbul   Tülay GÜVEN 16/05/1961 İstanbul   Hüseyin İŞLEK 25/05/1936 Antalya   Şükrü ŞANL ı 10/01/1934 Antalya   Ramazan ŞANL ı 25/05/1936 Antalya   Ayşe