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750 résultats pour « Axel FORSSELL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725bfcd580146774203b0

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

- Sur les autres pourvois : Attendu, selon le jugement et l'arrêt attaqué, que, le 26 juin 1988, un avion Airbus A 320 de la compagnie Air France, transportant 125 passagers, s'est écrasé dans la forêt

Source officielle

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CC

civ1

607940b99ba5988459c3d64f

Cassation

25 janvier 1965

25 janvier 1965

DETERMINER L'ETENDUE DES FACADES DES DEUX MAGASINS CONTIGUS APPARTENANT RESPECTIVEMENT AUX PARTIES, D'AVOIR, DANS L'ARRET ATTAQUE, CONFIRMATIF DE CE CHEF, DECIDE QUE LES DEVANTURES SE JOIGNAIENT DANS L'AXE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101172

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Axel Y..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Anne Y..., domiciliée [...] , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67b819f50f66d9c033b92383

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il soutient que son comportement ne représente pas une menace à l'ordre public, et conclut ainsi à l'absence des conditions formelles de l'article L. 742-5 du CESEDA.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

644cb53956c9f0d0f8b6f1f5

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

La délivrance d'un laissez-passer ou tout autre document de voyage ne peut être délivré que dès lors que la nationalité et donc l'identité de l'intéressé a été formellement établie.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6451fb7648616ed0f8cd506c

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

La délivrance d'un laissez-passer ou tout autre document de voyage ne peut être délivré que dès lors que la nationalité et donc l'identité de l'intéressé a été formellement établie.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

642d14b3cb8fa004f57da297

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

devant la Cour d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [B] [M], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Axelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300005

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

La cour d'appel, qui a souverainement retenu qu'en dépit des autorisations formellement sollicitées auprès de M.

Source officielle
CC

cr

6079a86a9ba5988459c4d32f

Cassation

15 décembre 1993

15 décembre 1993

l'espèce, les distances mesurées par les services de police n'ont pas été contestées, et il apparaît inutile d'ordonner une mesure d'instruction sur ce point ; " 1° alors que le demandeur contestait formellement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100054

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

la discipline dans laquelle est dispensée la formation ; qu'en l'espèce, l'article 1er du contrat stipulait : "les cours dispensés dans le cadre de la Formation objet des présentes s'inscrivent dans l'Axe

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100312

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

Axel Y..., oncle paternel de l'enfant, a saisi le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Paris aux fins d'ouverture d'une tutelle ; que, par ordonnances du 29 juin 2011, ce juge

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2317285_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Grandillon, rapporteur public, - et les observations de Me Goachet, pour le grand port fluvio-maritime de l’axe Seine.

Source officielle
CC

civ2

êt de le débouter de ses demandes indemnitaires dirigéesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2011:C201415

Cassation

7 juillet 2011

7 juillet 2011

X... remontant la file de voitures tout contre l'axe médian, ainsi que le fourgon de la société Vert Azur Jardin, en biais contre ce même axe, l'avant en direction du boulevard de la Tavernière, M.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

697b066bcdc6046d4711c710

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[S] [F] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [U] [R], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Axelle FERAY-LAURENT

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

66baf72cf34129bfe1fee64e

Appel

12 août 2024

12 août 2024

La délivrance d'un laissez-passer ou tout autre document de voyage ne peut intervenir que dès lors que la nationalité et donc l'identité de l'intéressé a été formellement établie.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67096c9506866c0645d28500

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 09/10/2024 à : Maitre Jean rigobert TSIKA-KAYA Mairie du [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le : 09/10/2024 à : Maitre Axel

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1983:1208JUD000827378

Admin. suprême

8 décembre 1983

8 décembre 1983

Les délégués de la Commission se sont formellement opposés à cette critique.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1012DEC003524415

Admin. suprême

12 octobre 2021

12 octobre 2021

The stolen data was acquired from a Berlin businessman by journalists working for the newspaper Bild , a tabloid owned by Axel Springer AG (since 2016: Axel Springer SE). 6.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300917

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

en qualité d'assureur de la société Proyectos Dobleenne, 2°/ à la société Elite Insurance Newton Chambers, dont le siège est [...] ), prise en qualité d'assureur des sociétés Proyectos Dobleenne et Axen

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69994e67cdc6046d4732cede

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

- sur le caractère formel Une clause d'exclusion n'est pas formelle au sens de l'article L.113-1 du code des assurances lorsqu'elle ne se réfère pas à des critères précis et nécessite interprétation

Source officielle