Codes de loi français

LEGIARTI000048446453

Sud DID Perpignan résidence Le Perthus Adjoint au chef SPAFT-chef unité quart 1 66 DZPAF Sud DID Perpignan résidence Le Perthus Chef SPAFT 1 83 DZPAF Sud DID Marseille résidence Toulon DIDA -chef SPAFT 1 84 DZPAF Sud DID Marseille résidence Avignon

Article ANNEXE 1

AVIGNON (DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE) Quartiers Croix des Oiseaux, Saint-Chamand et Monclar Carrefour de l'avenue de la Poulasse, de l'avenue de l'Amandier et du chemin Bel-Air.

Article ANNEXE

Butte Saint-Antoine. 83 Fréjus Plate-forme romaine. 83 Hyères Cité gréco-romaine d'Olbia. 84 Vaison-la-Romaine Site archéologique (à l'exclusion du château de la Villasse). 84 Saint-Pantaléon Site de La Ferraille. 84 Avignon

Article Annexe 6

Structure Comité social d'administration Formation spécialisée Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants Réseau du CNOUS et des CROUS 10 10 10 10 Centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS) 5 5 CROUS d'Aix-Marseille Avignon

Article Annexe

, La Rivière-de-Corps, Rosières-près-Troyes, Saint-André-les-Vergers, Saint-Germain, Saint-Julien-les-Villas, Saint-Parres-aux-Tertres, Sainte-Savine et Troyes, Lavau, Barberey-Saint-Sulpice, Creney-près-Troyes, Sainte-Maure. 13 - Bouches-du-Rhône Avignon

Article Annexe I

Caisse mutuel agricole et rural de Provence-Languedoc, Avignon (Vaucluse), et 7 caisses locales. Crédit mutuel océan agricole libre, La Roche-sur-Yon (Vendée), et 4 caisses locales. Entr'aide rurale, Lille (Nord), et 39 caisses locales.

Article 1

I Ostéopathe 331 3 ans Institut de formation en ostéopathie du grand Avignon (IFO GA) I Ostéopathe 331 3 ans MEDISUP - Institut Dauphine d'ostéopathie (IDO)

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Vaucluse Avignon Ressort du tribunal judiciaire d'Avignon. Carpentras Ressort du tribunal judiciaire de Carpentras.

Article Annexe

Varces-Allières-et-Risset. 38528 Vaulnaveys-le-Bas. 38531 Velanne. 38540 Veurey-Voroize. 38545 Vif. 38557 Villette-d'Anthon. 38562 Vizille. 38563 Voiron. 38564 Voissant. 38565 Voreppe. 38566 Vourey. 39032 Avignon-lès-Saint-Claude

LEGIARTI000030366608

prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 840000657 Finess géographiques 840000350 Etablissement ASSOCIATION INSTITUT SAINTE-CATHERINE Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01841 Libellé CPU CPAM Avignon

Article Annexe 1

VIVIERS PRIVAS NIMES 30 SAINT-AMBROIX ALES NIMES 30 LA GRAND-COMBE ALES NIMES 30 BEAUCAIRE NIMES NIMES 30 VAUVERT NIMES NIMES 84 PERTUIS PERTUIS NIMES 84 CAVAILLON AVIGNON

LEGIARTI000043924738

Morhange et restructuration de la filière application du droit des sols de la direction départementale des territoires de la Moselle ; - fermeture des antennes de Bagnols-sur-Cèze et du Vigan et restructuration des sites de Nîmes et de Villeneuve-lez-Avignon

Article 1

Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Var Toulon Antenne de Draguignan Circonscription judiciaire de Draguignan Antenne de Toulon Circonscription judiciaire de Toulon Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Vaucluse Avignon

Article Annexe I

Madrague, 13015 Marseille : de 1961 à 1994 ; Société phocéenne de travaux maritimes et industriels, établissements de La Seyne, 67, chemin Jean-Marie-Fritz, 83500 La Seyne : de 1961 à 1997 ; Société Soprema étanchéité, 5, impasse Mourre, BP 786, 84036 Avignon

Article 1

Avignon. Emploi de responsable du contentieux. (supprimé à compter du 1er novembre 2012) Emploi de responsable du contentieux.

Article 2

Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Nice ; 34° Le 19 juin 2024, le site de célébration d'Avignon, situé quai du Rhône, incluant le boulevard de la Ligne et le boulevard du Rhône, délimité dans sa partie sud par le pont Edouard Daladier, à Avignon

Article Annexe

Zone d'emploi de Saint-Claude (70 communes) Avignon-lès-Saint-Claude ; Bellecombe ; Bellefontaine ; Bois-d'Amont ; Bonlieu ; Les Bouchoux ; Chancia ; Charchilla ; Chassal ; Château-des-Prés ; Châtel-de-Joux ; La Chaumusse ; Chaux-des-Prés ; La Chaux-du-Dombief

Article ANNEXE

Petit Train Var (83) Fréjus La Gabelle La Seyne-sur-Mer Quartiers Est : Les Mouissèques, la Rouve ; ZUP de Berthe Toulon Centre ancien ; La beaucaire ; le Jonquet, la Baume, Le Guynemer ; Sainte-Musse Vaucluse (84) Avignon

Article 1

-Académie d'Aix-Marseille FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Bouches-du-Rhône (13) Aix-en-Provence 8 Bouches-du-Rhône (13) Avignon 1 Bouches-du-Rhône (13) Marseille 14 Sous-total agent d'astreinte