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266 résultats pour « Augustin ROBERT Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100684

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Robert Jack II..., domicilié Pk 21.5, côté montagne, 98711 Paea, 9°/ à Mme G... Lia Janet H..., 10°/ à M. JJ... H..., tous deux domiciliés 98735 Uturoa, 11°/ à M. Robert I...

Source officielle

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CC

civ3

61372150cd580146773f2c1d

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat des époux F..., de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01184

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

A...) ; que des indépendants ( Henri O..., Robert P..., Joachim YY...

Source officielle
CC

civ2

61372144cd580146773f2602

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

Robert, Auguste, Jean Y., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

civ3

613720c4cd580146773ee33f

Cassation

18 mai 1988

18 mai 1988

Garban, Chollet, conseillers référendaires, Mme Ezratty, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les observations de Me Jacoupy, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4c2

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

né le 25 janvier 1943 à LYON 6ème ... 69300 CALUIRE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la société LAMY & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Madame Nicole Augustine

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65e7714b79d7e316eba79aa3

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

PHILIPPE AUGUSTE 43 RUE DE LIEGE 75008 PARIS représentée par Maître Eric ADER de la SELAS GAC ADER AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #T0011 COMPOSITION DU TRIBUNAL

Source officielle
CC

civ3

613721d0cd580146773f79a0

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

René, Auguste, Robert B..., demeurant à Cambremer (Calvados), route de Dozulé, en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1989 par la cour d'appel de Caen (3e chambre), au profit : 1°/ de Mme Thérèse

Source officielle
CC

civ3

61372294cd580146773feb55

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Baechlin, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de Me Foussard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613720dbcd580146773eef79

Cassation

22 février 1989

22 février 1989

Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Capoulade, les observations de Me Choucroy, avocat de la société des Grands travaux en béton armé (GTBA), de

Source officielle
CC

civ2

613720d6cd580146773eece1

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

V..., Eugène, Thomas M..., 25°/ Madame Colette, Marie N..., épouse M..., 26°/ Madame Aline, Geneviève O..., 27°/ Monsieur Marie, François, Jean-Pierre S..., 28°/ Madame Amélie, Mathieu, Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89765

Appel

14 mai 2007

14 mai 2007

(TOQUE 35), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIME : Monsieur Romain Francis Z... ... 97180 SAINTE-ANNE Représenté par Me Harry Jawad DURIMEL (TOQUE 56), avocat au barreau de GUADELOUPE

Source officielle
CC

comm

613722b0cd58014677400280

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

Robert, André ZN..., 37°/ Mme Elise, Augustine XH..., épouse ZN..., demeurant ensemble..., 38°/ M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007741359

Admin. suprême

19 février 1988

19 février 1988

Aberkane, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Boulloche, avocat de M. Z... et autres, de la S.C.P.

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CC

civ3

61372380cd5801467740a9ba

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la SCI

Source officielle
CC

civ3

613723b1cd5801467740cfce

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

Guérin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a981

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

, demeurant Clinique Saint Augustin - 114 avenue d'Arès - 33000 BORDEAUX représenté par la SCP FOURNIER, avoués à la Cour et assisté de Maître Laurence A... avocat au barreau de BORDEAUX La CAISSE

Source officielle
CC

civ3

61372285cd580146773fdfe4

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller Fossereau, les observations de la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat de la SCI L'Amiral I, de la

Source officielle
CC

soc

6137235acd58014677408a99

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Augusto Z..., demeurant ..., entrée B, 71200 Le Creusot, 46 / de M. Avelino Z..., demeurant ..., 47 / de M. Francisco B..., demeurant ..., 48 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300623

Cassation

18 mai 2010

18 mai 2010

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Laugier et Caston, avocat aux Conseils, pour Mme Z... et M. A...

Source officielle