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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
68e97c5a3ea43407b91310e9
10 octobre 2025
10 octobre 2025
barreau de TOULOUSE (postulant) et Me Matthieu CORDELIER, avocat au barreau de PARIS (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey
Source officielleRéférés
68e43649681ed727f2a69d19
3 octobre 2025
3 octobre 2025
représentée par Maître Michaël GLARIA de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey
Source officielleRéférés
69dd67b9cdc6046d4722a34c
3 avril 2026
3 avril 2026
siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Sophie DRUGEON, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 19 février 2026 PRÉSIDENT : Audrey
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
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5 avril 2024
5 avril 2024
ADRIEN DUTOUR, CYRILLE DE RUL, CHRISTOPHE LACOSTE, SANDRINE PAGES, AUDREY PELLET-LAVEVE, [F] [N], MELODIE REMIA et [X] HUREL Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL EMMANUEL LAVAUD la SCP LAYDEKER
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
677f67b28c38f76f783033bd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
de la Cour d'Appel de céans DEMANDERESSE : [V] [R] née le [Date naissance 10] 1987 à [Localité 17] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] - [Localité 12] Représentée par Me Audrey
Source officielleRétentions
64eedccabb2c32d969d353af
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Localité 3] (MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Laura FERRIER
Source officielleChambre 4-8
64ba2199354f98d9699d4ea9
20 juillet 2023
20 juillet 2023
DBVB-V-B7G-BIU5Q S.A.S. [5] C/ S.A. [6] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU [Localité 11] [L] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Valéry ABDOU - Me Denis FERRE
Source officielleRétentions
64eedccabb2c32d969d353ad
24 juillet 2023
24 juillet 2023
4] (SENEGAL) de nationalité Sénégalaise retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Laura FERRIER
Source officielle1ère chambre
68df5bd8cf4e7f1c37e1cca7
2 octobre 2025
2 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c7cb0dcb8dca058e3e7ec6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
, prononcé publiquement le 07 Juillet 2022 par mise à disposition au greffe **** APPELANTE : SA KEOLIS RENNES Plaine de Baud, rue Jean-Marie Huchet 35000 RENNES Représentée par Me Audrey
Source officielleJAF CAB 3
65ca49b3c0f14416cde27eca
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-DENIS DE LA REUNION - N° RG 21/02590 - N° Portalis DB3Z-W-B7F-F4KH RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Me Vanessa ABOUT Me Audrey ROBERT TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielle6ème chambre 2ème section
672d132a4e0888abb7bf65dc
4 octobre 2024
4 octobre 2024
représentée par Maître Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE - #P0240 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Stéphanie VIAUD, Juge Assistée d’Audrey
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02342
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Dominique X..., ès qualités de mandataire liquidateur de l'association Jolann, demandeur aux pourvois, à Mme Audrey Y..., épouse Z..., et Annie A..., épouse Y..., défenderesses à la cassation ; Vu la
Source officiellesoc
613722d6cd5801467740218b
3 avril 1997
3 avril 1997
Vidéo Star, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mai 1995 par le conseil de prud'hommes de Dunkerque (section commerce), au profit de Mlle Audrey
Source officielleRéférés
6786e559df5b5c7d10cacd10
14 janvier 2025
14 janvier 2025
, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe, délibéré initialement fixé
Source officielleRéférés
686c3dc1dd7001754d6254ab
4 juillet 2025
4 juillet 2025
SELARL THEVENOT MAYS BOSSON, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 juin 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey
Source officielleChambre 3-4
65cc68278bbd7c000881f75d
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Mme [G] [K] épouse [C] [Adresse 5] [Localité 2] (SUISSE) Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Audrey
Source officielleRéférés
675a13033bace64ddb46bca6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Il fera une simple note de consultation sur la base de laquelle les parties sont invitées à solutionner leur conflit en médiation.
Source officielleRéférés
68e4364e681ed727f2a69df2
3 octobre 2025
3 octobre 2025
barreau de TOULOUSE (postulant) et Maître Céline LEMOUX, avocat au barreau de PARIS (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey
Source officielleRéférés
69dd67f0cdc6046d4722a87a
3 avril 2026
3 avril 2026
[Adresse 3] représentée par Maître Manuel FURET de la SELARL CLF, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 19 février 2026 PRÉSIDENT : Audrey
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