[L] [H], 2°/ à la société Atlas, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

X... , domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la sociéte ATA Coignières, 2°/ à l'UNEDIC AGS CGEA IDF Ouest, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitéealerie Atta, dont le siège social est

Q..., a assigné la société Atal en paiement de factures correspondant aux prestations fournies en exécution des missions données ; Attendu que, pour fixer au passif de la société Atal des sommes dues

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Atlas service et développement.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Juratoys, qui se déclare investie de droits d'auteur sur le puzzle dénommé « Le Monde magnétique », estimant que le puzzle magnétique appelé « Mon Premier atlas

faire interdire d'utiliser le slogan et le dessin qu'il avait composés pour elle, tandis que la société Atal réclamait à son tour à M.

en mai 2011 pour l'ouverture d'un établissement, à proximité de celui de la société ISO, dispensant une formation en ostéopathie à destination des étudiants ; que, reprochant aux sociétés ATSA et ATSA

La SARL ATIA INGENIERIE & TRAVAUX ne s'est pas présentée à l'audience de ce jour.

Selon les arrêts attaqués (Rouen, 20 septembre 2018), la société Vibratechniques, faisant partie du groupe Atlas Copco, a décidé, début 2013, dans le but de sauvegarder sa compétitivité, la fermeture de

[T] [R], gérant de la société Atlas Peinture, a été cité devant le tribunal correctionnel des chefs susvisés. 3.

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Atlas For Men par la société Motion Equity Partners

relative à la prise de contrôle exclusif par le fond d'investissement Latour Capital du groupe Atlas for Men

Jean-Michel Y..., demeurant ..., - Mme Catherine Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1995 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Atal, dont

de la société dissoute Art Roch, contre l'ordonnance rendue le 18 avril 2017 par le premier président de la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société Patrick Atlan-BDA

relative à la prise de contrôle exclusif de 12 points de vente sous enseigne Atlas et Fly par Conforama Développement

relative à la prise de contrôle exclusif de six points de vente sous enseigne Fly et Atlas par But International

demeurant audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e Chambre civile), au profit de la société Actair, société anonyme, anciennement dénommée ATCA