reporter pour l'exposé des faits et des prétentions et moyens antérieurs des parties, a : -débouté Mme Astrid X... de toutes ses demandes, ainsi que la FNATH ; -condamné Mme Astrid X... à payer à la

société anonyme dont le siège social est ..., en cassation de l'arrêt n° 940 rendu le 20 décembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (1re Chambre, 2e Section), au profit de la société Laboratoires Astra

* * * * La société Prêt à Porter Astrid, ci-après société Astrid, créée en 1989 à Lyon qui a pour activité la distribution d'articles de prêt à porter féminin, a effectué des achats entre 2001 et 2007

Mme Astrid Y..., Mme Maud Z...

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 29 juin et 29 septembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SARL HOTEL ARRIEL ASTRID, dont le siège

visite et une saisie de documents dans les locaux des sociétés SA East Europ Trading, SARL SMIT, société Dacia Felix Bank, SARL SM Petrol, SCI Stelia, SCI Transylvania, SCI Napoca, SCI Vella SM, SAH Astra

premier et deuxième moyens, réunis : Attendu que les sociétés Holiday Inv, EIS Finance, Haka et Jacaranda font grief à l'arrêt de déclarer irrecevables leurs demandes relatives aux navires Gaia, Asteria

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me TEBOUL-ASTRUC (A0235) Me CHAOUI (L0291) M.

plaquette "franchise Eurostudiomes groupe caisse des dépôts" n'était corroborée par aucun contrat réel, et constater également qu'Eurostudiomes était contractuellement liée aux sociétés COFIBRA et Astral

ASTRID, S.C.I. VIRGINIE, S.C.I. VALDT, S.C.I.

] [W] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Laurent CHAPOT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C 0614 NOUS, Claire BERGER, 1ere Vice-présidente adjointe assistée de Astrid

et le volume intérieur s'étaient trouvés modifiés, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de procéder à une recherche que ses constatations rendaient inopérante quant à l'imputabilité à la société Astron

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Sylviane X... est décédée le 2 septembre 2001 en laissant pour lui succéder sa fille, Astrid ; que, par testament

G... de l'Agence de dédouanement Astra à Livorno (Italie) ; que Y... Amar, autre convoyeur interpellé à Livomo, le 24 octobre 1995, au volant d'un véhicule volé qui lui avait été confié par D...

A l'appui du harcèlement moral dont elle estime avoir été victime, Mme Astrid X...invoque les faits suivants : 1) l'attitude de M.

4e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Aktiebolaget Hassle, société de droit suédois, dont le siège est Karragatan 5, 43283 Molndal (Suède), 2 / de la société Laboratoires Astra

Par conclusions en date du 29 juillet 2015, l'intimée a saisi le Conseiller de la mise en état d'un incident tendant au transfert de la résidence habituelle d'Astrid à son domicile, les rencontres avec

Vu 1°), sous le n° 217054, la requête enregistrée le 3 février 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE JEAN-CLAUDE DESAGNEAUX ET ASTRID DESAGNEAUX-LEROY-BEAULIEU