BERTOLOTTI [Adresse 6] SASU FMV-DEFRANCE [Adresse 7] non comparant SASU SYCOMORE [Adresse 8] comparant par Me Nicole DELAY PEUCH [Adresse 9] et par FRECHE ET ASSOCIES [Adresse 10] SAS ETABLISSEMENTS ARTHUR

2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Ferifos, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Artus

B C et Mme A D E demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 août 2021 des autorités consulaires françaises en Arménie refusant de délivrer un visa de long séjour à Arthur F, ainsi que la

formé le pourvoi n° D 24-22.754 contre l'arrêt rendu le 14 mars 2024 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Arthur

Arthur E..., occupé à la plonge ; que vers 12 heures 30, M. Louis F... entrait dans l'établissement par la porte de la cuisine et saluait tous les employés ; que vers 13 heures 45, M.

10 janvier 2017 par la cour d'appel d'Angers (chambre A - civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Airbus, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 2°/ à la société Artus

1] Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 388 330 706 Représentée par l'Avocat plaidant : AARPI CATHELY & ASSOCIES Avocats au Barreau de Paris Représentée par l'Avocat postulant : Maître Arthur

194/2026 ORDONNANCE DU 08 Avril 2026 dans l'affaire entre : REQUERANTE : Madame [E] [L] épouse [F] demeurant [Adresse 1] à [Localité 1] représentée par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS

établi par les déclarations des gendarmes et des témoins que dès le début de leur intervention alors que Bruno Y... était au volant du véhicule arrêté, que François Z... en était passager arrière, qu'Arthur

Le 2 avril 2003 au matin, Artur et sa mère se rendirent en ville pour y faire des courses. S’apercevant qu’elle avait oublié un document, la mère d’Artur retourna seule chez elle.

X... de la tutelle d'Arthur F... Y... D... X..." ; que l'acte dressé le 26 mai 2011 ne caractérise pas l'engagement d'une procédure de tutelle au profit d'Arthur ; que M. Mario Roberto D...

Le 20 janvier 1995, elle a embauché Arthur X... par contrat de travail à durée indéterminée. Le 21 février 2005, Arthur X... a été licencié pour motif économique.

ARTHUR [E] FRANCE Prise en la personne de son représentant légal.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 OCTOBRE 2013 N° 2013/ 377 Rôle N° 12/06786 SARL JCM CONSTRUCTIONS C/ SCI RESIDENCE ARTHUR MICHAUD

La société Arthur Wilson a recherché des partenaires pour monter cette opération et, s'est, dans ce cadre, rapprochée de la société Scadif Expansion, adhérente du Groupe Leclerc.

ARTHUR ET ASTON C/ S.A. ALBINGIA S.A.R.L. TANNERIE DU LOUBAT S.A.S.

Par conclusions déposées le 21 novembre 2022, la société Arthur demande à la cour de : - recevoir la société Arthur en son appel incident et l'y déclarer bien fondée, - infirmer l'ordonnance du juge

La SAS Arthur & Aston et la SARL Abelium Entreprises ont conclu.