X..., représenté par Mme Y..., associée de la SCP Arnaudy-Z..., avoué à la cour, a saisi la cour d'appel de Paris d'un recours en révision contre la sentence arbitrale du 13 février 1992 ; qu'en raison

X... et mis hors de cause la SMABTP, et la société GAN, assureurs de la société Arlaud ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Arlaud fait grief à l'arrêt d'avoir

témoins de " véritable tabassage ", a duré plusieurs minutes, que de l'avis des victimes, partagé par les habitants de l'immeuble témoins des faits, l'agression ressemblait à un règlement de compte, Arnaud

Jocelyne, épouse X..., partie civile, agissant à titre personnel et en qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Arnaud et Delphine, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM,

Silva et d'avoir causé à Arnaud Z... et à Jean-Michel B... une incapacité totale de travail n'excédant pas trois mois ; "aux motifs que Jean-Michel B... admettait s'être déporté sur la gauche ; que

Arnaud Y... a admis qu'il démarchait en association avec M.

Armand, - Y... Alain, - Z...

1 Avis n° 2025-166 du 24 mars 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Arnaud Danjean LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

1 Avis n° 2025-113 du 6 février 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Arnaud Anantharaman LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

Y... et Arnaud de Z... de X... ainsi qu'à la SCP Y... et X... la somme principale de 178 959,31 euros hors taxes ; Attendu que les demandeurs au pourvoi font grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué alors

Armand, X... Francis, X... Gérard, X...

février 1996 par la cour d'appel de Besançon (2ème chambre commerciale), au profit : 1°/ de la société Sodex Transports Charité, dont le siège à Saules, 25580 Nods, 2°/ de la société Fromagerie Arnaud

Arnaud X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 mars 1998, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen, faisant fonctions de président, M.

Pascal X... a été engagé en novembre 1986 par la société Philippe Rey en qualité d'agent commercial ; qu'à partir du 1er janvier 1992, un avenant au contrat de travail a prévu le versement mensuel d'une

Arnold, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 26 juillet 2000, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 100 000 francs d'amende

des prix qui a une relation directe avec l'activité de l'une des parties est licite ; qu'aux termes de l'article 4-4-1-2 de la convention collective UES Arkade, l'évolution du point Arkade qui permet

Arnold, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, en date du 27 février 2001, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande

Arnaud Le Y... a contesté ce congé devant le tribunal paritaire de baux ruraux ; que M.