Codes de loi français

LEGIARTI000039240198

Jean-Jacques Rousseau Othis Collège Saint-Exupéry Rosny-sous-Bois Lycée de la Mare carrée - microlycée de Sénart Sénart Collège Camille Claudel Villepinte Académie de Dijon Collège La Châtaigneraie Autun Collège Le Chapitre Chenôve Collège Anne

Article Annexe 7

Combined gillnets-trammel nets Trémails et filets maillants combinés Filet maillant (Fil mail) GEN Gillnets and entangling nets (not specified) Autres Filets maillants et filets emmêlants (non spécifiés) Filet maillant (Fil mail) TRAPS PIÈGES FPO Pots

Article Annexe

552 Saint-Germain-lès-Arpajon 91 648 Vert-le-Grand Martinique 972 05 Case-Pilote 972 07 Ducos 972 09 Fort-de-France 972 10 François 972 13 Le Lamentin 972 21 Rivière-Salée 972 26 Sainte-Anne

Article Annexe

Ainsi, dans la collection Repères (la Découverte), on indiquera, parmi d'autres, les titres suivants : - Benhamou (Françoise), L'Économie de la culture, 2008 (n° 192) ; - Bertrand (Anne-Marie), Les Bibliothèques, 2007 (n° 247) ; - Blanc-Chaléard (Marie-Claude

Article 1

Grenoble - Ecole supérieure de la création graphique II Manager en stratégies des communications 320n 5 ans CESACOM II Chef de projet évènementiel 320p 3 ans IPL ISEFAC Paris Lille II Responsable de communication 321p 3 ans Association Saint-Anne

Article 1

Plein Pot. Pompes funèbres génrales (PFG). Potel et Chabot. Pronuptia de Paris. Quartz et silice. Revillon. Roblot. Saint Colomban. Salaisons Imbert. Sanabra. Saxby. Sceta. Schlumberger industries (ex-Compteurs). Secre. Seine et Rhône.

Article 71

Lorsqu'il est fait usage d'un appareil automatique et qu'une différence en plus dans la cagnotte est constatée, le croupier saisit un montant supplémentaire de pot de façon à ajuster le montant des retenues tel qu'il figure sur la machine avec le montant

Article 226-3.16

Si l'appareil à gouverner est de type hydraulique, l'immobilisation peut être obtenue par fermeture des soupapes de sectionnement des pots de presse lorsqu'elles existent. 12.

Article Annexe

Pont Sainte-Anne de Lannion. Département du Finistère Dourduff. Moulin de la Mer. Le Dossen ou rivière de Morlaix. Quai Sud du bassin à flot du port de Morlaix. Penze. Pont de la Penze. Pennele.

Article ANNEXE 2

Exemple : 2004.3.1.1 désigne un pot, et 2004.3.1.2 son couvercle, ces deux éléments faisant partie du même bien constituant la troisième acquisition de l'année 2004.

Article 67-17

Il doit permettre à un chef de partie ou à un membre du comité de direction ainsi qu'à l'ensemble des joueurs assis de suivre les enjeux engagés, le tirage des cartes du board, l'abattage final des mains des joueurs et la répartition des pots remportés

Article ANNEXE 13

-Wallon (parcelle Z3 n° 1842) jusqu'à la rue du Tiers-Pot ; - (limite communale avec Sarcelles).

Article Annexe 3

. - relevant du 14e centre médical des armées : 118e antenne médicale soutenant l'école du génie d'Angers (formation complémentaire plongée) ; - hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne : Service de médecine hyperbare et d'expertise plongée ; - équipe

Article 2

Mme Luciani-Degenève (Anne-Marie), président du syndicat des transports routiers de la Haute-Savoie. M. Monferrand (Alain), secrétaire général du Conseil national du tourisme. M.

LEGIARTI000025643730

Les animaux sont élevés dans le respect des bonnes pratiques d'élevage Qualité France SAS CC/07/05 Carottes des sables Fruits et légumes SCEA de Pot au Pin Planète végétale 1.

Article 223 VO

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 55

fonctionnelle utilisée en fiscalité, que ces gains ou pertes de change soient ou non inclus dans le revenu fiscal local ; 6° Dépenses non admises : a) Les charges comptabilisées par l'entité constitutive au titre de paiements illégaux, notamment les pots-de-vin

Article Annexe II : Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

. - Travaux d'extraction, de broyage et utilisation industrielle du kaolin : faïence, poterie. B2. - Talcose.

Article 227-3.07

; .3 Un dégagement d'air pouvant se raccorder sur le dégagement d'air de l'une ou l'autre des cuves ou indépendant et conforme au paragraphe 4.3 ci-dessus ; .4 Un trop-plein avec débit visible faisant retour sur l'une ou l'autre des caisses ; .5 Un pot

Article 229-II-1.24

Si l'appareil à gouverner est de type hydraulique, l'immobilisation peut être obtenue par fermeture des soupapes de sectionnement des pots de presse lorsqu'elles existent. 14.