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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6866152011adae0daca532c7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Par ailleurs, il relève que la chaudière objet du litige est ancienne (une cinquantaine d'années) et qu'elle n'a fait l'objet d'aucun entretien pendant les deux années ayant précédé le désordre.
Source officielleciv3
613724bacd58014677417e16
10 mai 2006
10 mai 2006
démontrée ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, qu'une malfaçon du conduit d'évacuation et du tubage
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301084
20 septembre 2011
20 septembre 2011
pour aller rejoindre un autre tuyau horizontal préexistant ; qu'une assemblée générale des copropriétaires du 25 novembre 2006 a, dans une résolution 19, approuvé les travaux ; que les époux X... ont
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d96c
15 mars 2011
15 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67ff3d2e6d3290e00e0e795c
15 avril 2025
15 avril 2025
au vu de ce bon état du tuyau.
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e170
7 février 1968
7 février 1968
(ANGE); 2° Y... (MARCEL); 3° LA SOCIETE GENERALE DE MINAGE ET DE TERRASSEMENT, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE EN DATE DU 7 JUIN 1966, QUI, DANS DES POURSUITES CONTRE X...
Source officielle1ère Chambre civile
64364c9229c3df04f589a415
11 avril 2023
11 avril 2023
Les époux [F] [U] ont, dans le cadre de la restauration de la maison, installé une cheminée à foyer fermé et un conduit avec tubage.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301731_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
de l’ouvrage amont et l’encombrement de la retenue du barrage par une partie du batardeau de chantier ; - les causes du mauvais fonctionnement de la centrale hydroélectrique à partir de la fin de l’année
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9047d
26 mars 2013
26 mars 2013
Sur le tuyau raccord en PVC noir, il y avait un autocollant portant le numéro 15. La cuve 16 avait des panneaux indicateurs, le tuyau est en inox, le flexible de couleur bleu.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
VJ-V-B7E-LUOO S.C.E.A. CARDARELLI S.A.R.L. PRODIMASc/S.A
627a00fadd6bd9057dc56c20
9 mai 2022
9 mai 2022
contrat de prêt à titre gratuit de 'tout le matériel de vinification', ce pour l'ensemble de l'année 2015.
Source officielle2ème Chambre
6710aa4fbe64d7e510244f7c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Pliskine, conseillère, Mme Ludivine Chetail, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 03 septembre 2024, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène
Source officielleChambre-1 civile et com.
6799c43b5331f58c9ee86fac
28 janvier 2025
28 janvier 2025
" -" suivre, le tuyau rouge branché en direct sur le tuyau d'eau de la mie câline en PER rouge lequel cour à l'horizontalement, sur le mur d ela cave et passe sous la voûte et remonte par une ancienne
Source officielle1ère Chambre
64ae4b14a1775905dba3bc88
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Elle a indiqué que le débord était aussi ancien que l'immeuble, avait donc plus de 30 années.
Source officielle4ème chambre commerciale
633e7010f8faf13e2e973d66
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Il fait valoir que l'expert judiciaire a préconisé un conduit de fumée neuf, devant être monté jusqu'en toiture, à la charge du bailleur, le preneur devant, quant à lui, réaliser le tubage.
Source officielle10e Chambre
6162f6f8b807dfe813d29785
28 mars 2012
28 mars 2012
d'alimentation en gaz de la gazinière qui était périmé depuis plusieurs années lors de l'entrée dans les lieux des locataires ; que la réparation du préjudice corporel de madame [E] ne peut être fondée
Source officielleVice-président de la 5 ème chambre
DTA_2400785_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
personnes publiques et, au titre de l'action domaniale, à remettre le domaine public maritime en état par l'enlèvement du bétonnage sur l'enrochement jouxtant leur propriété ainsi que des drains et du tuyau
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd8508f
3 décembre 1999
3 décembre 1999
d'évacuation des gaz brûlés de la chaudière et à la suppression du tuyau d'écoulement des eaux, * 8.042,40 Francs au titre des charges impayées, * 20.000 Francs au titre de l'article 700 du nouveau
Source officielleChambre 1
69deaf19cdc6046d473f2a96
10 avril 2026
10 avril 2026
Mme [S] indique que la SARL [V] n’a pas installé le tubage qu’elle lui a elle-même fourni.
Source officielle2e chambre civile
67f8aaa03b6868ad1f9837e8
10 avril 2025
10 avril 2025
- Il y a un tuyau extérieur et un robinet (d'âge inconnu) placés à côté du mur pignon de leur maison.
Source officielleProcédures Collectives
69e74c94cdc6046d47ffa59e
16 avril 2026
16 avril 2026
Il exerce une activité de tuyauterie serrurerie tubage de cheminées menuiserie métallique.
Source officiellePage 4 sur 49