. ; "aux motifs qu'à l'issue des investigations diligentées il est apparu qu'aucun contrat d'assurance vie n'avait été souscrit par Marie Angèle Z... auprès de la compagnie Groupazur ; que par ailleurs

Angelo la somme de 50 000 francs, à titre de dommages-intérêts pour licenciement abusif, alors que, selon le moyen, le conseil de prud'hommes avait, en application de l'article L. 122-14-5 du Code du travail

violation des articles 85, 86 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la chambre d'accusation a confirmé l'ordonnance de refus d'informer ; "aux motifs que l'on ne saurait reprocher à Angélique

Rachid, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 2 novembre 1995, qui l'a débouté de ses demandes, après avoir relaxé Angelo Y... des fins de la poursuite du

Angélique, - Y...

EXPOSÉ DU LITIGE Mme Angélina X...est propriétaire d'une exploitation viticole, le domaine ..., dont elle a confié la distribution des vins à la SARL Sodisco.

Angélique, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 18 septembre 2002, qui, dans l'information suivie contre elle du chef de recel, a confirmé l'ordonnance

Le conseil condamne la société La Toque Angevine au paiement en faveur de M. A... de la somme de 500 €. La société La Toque Angevine, partie perdante, est condamnée aux dépens de l'instance » ; 1.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Agence d'urbanisme de la région angevine (AURA), dont le siège

l'arrêt attaqué, statuant en suite d'un arrêt du 26 mars 1992, a condamné Jérôme Y... à payer à titre provisionnel à Roger X... la somme de 2 160 francs en remboursement de ses frais de deuil et à Angélique

Laurent, partie civile contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs de la MOSELLE, en date du 13 octobre 1992, qui, après avoir déclaré Angélique Y... coupable de coups ou violences volontaires avec

le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 12 septembre 2017 par la cour d'appel d'Angers (chambre A, commerciale), dans le litige l'opposant à la société Oudin transport - TFA transports frigo angevin

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Lionel X... est décédé le 10 octobre 1994, en laissant pour lui succéder Mme Y..., sa seconde épouse séparée de biens, Joffré et Angélique

X... pour illustrer des films cinématographiques adaptés des romans "Angélique", ont été ultérieurement édités et distribués, notamment par la société Emi music publishing France, dernier cessionnaire

Jean-François X..., mandataire judiciaire, commissaire à l'exécution du plan de la société à responsabilité limitée Angel, agissant tant personnellement qu'en sa qualité d'ancien représentant des créanciers

rendu par le tribunal de grande instance de Cambrai du 5 juillet 2005 ayant déclaré les prévenus coupables du délit prévu à l'article 227-23 du code pénal pour la diffusion de la vidéo cassette "Twin Angels

BASTIA Mme Angelina X... épouse A...

base légale ; "en ce que la chambre de l'instruction a considéré qu'il existait des charges suffisantes contre Christophe X... d'avoir, avec préméditation, volontairement donné la mort à Alain et Angéla