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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
613720dacd580146773eef20
18 avril 1989
18 avril 1989
André X... et son épouse Marcelle, sont respectivement décédés le 25 janvier 1973 et le 24 décembre 1979, laissant pour seuls héritiers leurs enfants Bernard et Denise X... ; que Marcelle X... avait, par
Source officielleciv1
613721a3cd580146773f576e
18 février 1992
18 février 1992
... et actuellement à Vaméal, rue de Fois de Saint-Amour, 5°/ de Mlle Z..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., résidence du Bois de Boulogne, bâtiment B et actuellement La Comme Revel, Saint-André-de-Nice
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-218531
20 juin 2022
20 juin 2022
Hungary Antal CSÁRDI 1976 Erzsébet SCHMUCK 1954 Márta DEMETER 1983 Krisztina HOHN 1972 László Lóránt KERESZTES 1975 Péter Károly UNGÁR 1991 Dániel András KARSAI The applicants strewed splits of paper on
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f5d
29 janvier 2015
29 janvier 2015
André JACQUOT, Président Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller Mme Florence GIORDANA-TREGUIER, Conseiller GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b048
30 mars 2007
30 mars 2007
FORTIN, Conseiller- Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Guy ROMAN, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d849
8 février 2011
8 février 2011
somme de 15.936 euros, - condamne la SCI MANOIR DE LA GARDE à payer à la SA William HORN la somme de 7.172 euros, - ordonne la compensation de ces sommes et dit que la SA William HORN reste devoir
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007837405
6 janvier 1995
6 janvier 1995
Edmond C..., demeurant 6411 Hollins Drive Bethesda, Md 20817 - USA, Mme France H..., demeurant 3223 Jupiter Lane Falls Church, Virginia 22044 - USA, Mme Simone Q..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91e9d
15 janvier 2015
15 janvier 2015
André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a60
12 janvier 2006
12 janvier 2006
Z... ... représentée par Me André BARRIQUAND avoué à la Cour assistée de Me ZENOU, avocat au barreau de LYON INTIMES : Maître Pascale D... ... représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA avoués à la Cour assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a3d
4 septembre 2014
4 septembre 2014
Madame Françoise BARBET, Vice-Présidente du Tribunal de Grande Instance de TOULON, Monsieur André TOUR, Vice-Président au Tribunal de Grande Instance de DIGNE LES BAINS, spécialement désignés comme juges
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100534
14 mai 2014
14 mai 2014
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 5 février 2013), que du mariage d'Augustine X... avec Joseph Y... sont nés deux enfants, Fernande et André
Source officielleciv1
613720fccd580146773f0087
25 octobre 1989
25 octobre 1989
André Z..., demeurant ... (6e), 5°) de M. Laurent Z..., demeurant ... (6e), 6°) de Mme Elisabeth M..., demeurant ... (Essonne), 7°) de Mme Marie M..., veuve de M. François H..., demeurant ...
Source officielle1re Chambre B
615e0d98c25a97f0381f4e2c
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Par déclaration de Me André FRANCOIS, avocat, en date du 18 décembre 2013, M.[N] [I], M.[B] [I], Mme [K] [I] épouse [G], Mme [X] [I] et M.[H] [I] ont relevé appel de ce jugement.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100673
12 juin 2014
12 juin 2014
André X... étant décédé le 24 septembre 2004 et sa mère, Mme Y...- X... , étant décédée le 5 décembre 2008, les neveux de M.
Source officielleciv3
613723bfcd5801467740da11
12 décembre 2001
12 décembre 2001
André AD..., demeurant ..., 17 / M. André XR..., demeurant ..., 18 / M. Lucien AY..., demeurant ..., 19 / M. François T..., demeurant ..., 20 / Mme Edith XT..., demeurant ..., 21 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d944
3 mars 2011
3 mars 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100916
3 octobre 2018
3 octobre 2018
..] en laissant à sa succession, d'une part, sa veuve, Elise D..., bénéficiaire de l'usufruit sur l'ensemble de ses biens par donation entre époux du 23 juin 1973, d'autre part, leurs trois enfants, André
Source officielleTJ - CIVIL2
6865822d72b7e1b6bf1dc5ba
1 juillet 2025
1 juillet 2025
N° RG 24/00652 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GHD7 21-23-001272 Minute : TJ Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL VERNAZ FRANCOIS (HON.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f175
8 février 2012
8 février 2012
responsabilité n'est retenue aux termes de rapport d'expert de Monsieur K... à l'encontre de l'hoirie B..., qu'aucune partie ne formule de demande à l'encontre de l'hoirie B..., prononcer sa mise hors
Source officiellesoc
613722eccd58014677403424
3 juin 1997
3 juin 1997
André YB..., demeurant ..., 58°/ de M. René YE..., demeurant ..., 59°/ de M. Raymond YF..., demeurant Les Mas de la Croix des Gardes, ..., 60°/ de M.
Source officiellePage 4 sur 7