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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
éesc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2014:C300846
25 juin 2014
25 juin 2014
Georg X... à payer à la société d'architecture Atelier Daniel Allione, la somme de 3 000 euros ; rejette la demande de M.
Source officielleciv2
60794c049ba5988459c4472a
11 juin 1981
11 juin 1981
ONT REVENDIQUE UN IMMEUBLE DONT ALLIOD AVAIT ETE DECLARE ADJUDICATAIRE EN ALLEGUANT QU'IL AVAIT ETE LEUR PRETE-NOM; QU'ILS ONT DEMANDE A FAIRE LA PREUVE DE LEURS ALLEGATIONS PAR TOUS MOYENS ET ONT DEFERE
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8baaf
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Mme Aliette Y... épouse Z... a constitué avocat par acte du 17 / 3 / 2006.
Source officiellesoc
6079b2009ba5988459c54fdc
24 novembre 1971
24 novembre 1971
EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECLARE RECEVABLE ET REGULIERE LA RECLAMATION FORMULEE, SOUS FORME DE MEMOIRE ECRIT DEPOSE AU GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE, PAR FERCHAUX CONTRE L'ELECTION D'ALLIONE
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007964388
27 mai 1998
27 mai 1998
Vu 1°/, sous le n° 168723, la requête enregistrée le 14 avril 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE L'ALLIGOT dont le siège social est ..., représentée par son
Source officielleciv1
60794b6e9ba5988459c4314c
17 octobre 1984
17 octobre 1984
ET NELLY, EPOUSE X... ; QUE MME ALIETTE B...
Source officielleChambre 4 A
634507af3d3abfadff7c7930
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Elle ajoute qu'en réalité l'Alister avait pris la décision de la licencier dès le mois d'août 2013.
Source officielle2 e chambre civile
62678cd9189ce3057d201c3a
21 avril 2022
21 avril 2022
Le 28 décembre 2014, une nouveau devis ayant pour objet le développement d'un distributeur d'aligot et portant sur une 'offre pour l'étude et la réalisation d'une machine spéciale de distribution d'aligot
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
63b67799a853827c9026d26f
4 janvier 2023
4 janvier 2023
ALIOS FINANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sophie SARZAUD, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE G.I.E.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00875
14 octobre 2014
14 octobre 2014
»), n° 564 salt 10 (« Maersk Rosario »), n° 629 salt 12 (« Maersk Alioth »), n° 1033 salt 15 (« Maersk Alioth ») qui avaient été soumises à la libre discussion des parties, de sorte qu'elles valaient
Source officielleRéférés Cabinet 3
68681f164965b5d9df31745e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il demande au tribunal de : Condamner la SARL ALIO à payer à Monsieur [Y] [J] :1 500 euros au titre des frais irrépétibles ;Les dépens.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2109646_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
D C, Aissatou C, Aliou C, Saliou C et Aminata C. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
6079b2019ba5988459c55049
18 novembre 1971
18 novembre 1971
LEUR ACTIVITE SUR LE TERRITOIRE DE PLUSIEURS ETATS MEMBRES, SONT SOUMIS A LA LEGISLATION DE CELUI DE CES ETATS SUR LE TERRITOIRE DUQUEL ILS ONT LEUR RESIDENCE ; ATTENDU QU'APRES AVOIR CONSTATE QU'ALLIOU
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008076562
24 septembre 1999
24 septembre 1999
DEFENSE DU LOTISSEMENT DE CROUZES, dont le siège est Chalet de la Grande Tourne, à Crouzes (73320) Tignes, représentée par son président en exercice, 2/ le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE "L'ALIET
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e8e
26 avril 2004
26 avril 2004
Il appara)t cependant que les objectifs annonc s ne correspondaient pas Ë la r alit du but de la pr emption exerc e par la SOGAP.
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c58b
4 juin 2008
4 juin 2008
débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception et reçue au greffe le 30 mars 2007 par Maître Jean-Louis ALLIOT
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008076571
24 septembre 1999
24 septembre 1999
DEFENSE DU LOTISSEMENT DE CROUZES, dont le siège est Châlet de la Grande Tourne, à Crouzes (73320) Tignes, représentée par son président en exercice ; 2°/ le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE "L'ALIET
Source officielleChambre des référés
68682d1e4965b5d9df31ed78
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Maxime ROUILLOT de la SELARL MAXIME ROUILLOT - FRANCK GAMBINI présente une demande de désistement, sans préciser la nature du désistement ; que le défendeur en la personne de son conseil Me Céline ALINOT
Source officielleciv1
6137238acd5801467740b219
20 décembre 2000
20 décembre 2000
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie Y..., demeurant ..., 2 / Mme Germaine Y..., demeurant ..., 3 / Mme Aliette
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:449512.20220225
25 février 2022
25 février 2022
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de la société Allios et de la SCI Daben. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 4 sur 229