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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa1d
14 février 2008
14 février 2008
Daniel A..., avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND DEMANDERESSE AU CONTREDIT ET : COMMUNE DE PICHERANDE, représentée par son maire Mairie 63113 PICHERANDE représentée par la SCP Jean-Paul et Alexis
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0e68c25a97f0381f562a
13 décembre 2013
13 décembre 2013
domicilié en cette qualité au siège de l'établissement de [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, et la SELARL DESOL AVOCAT (Me Alexis
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162700418eff35429d864d3
9 octobre 2013
9 octobre 2013
- signé par Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente et par Mme Alexia LUBRANO, Greffière.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67e1
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Me HELIAS Me LAUNAY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2022:461214.20220216
16 février 2022
16 février 2022
En l'état de l'instruction, ce moyen n'apparaît pas de nature à créer à créer un doute sérieux quant à la légalité des dispositions contestées. 5.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cad0cb8dca058e3e7df6
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6528df85aaebb88318fda642
10 octobre 2023
10 octobre 2023
- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6788a22ab815c30a4df70b58
14 janvier 2025
14 janvier 2025
- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleDROIT COMMUN
686452670bb2f8a66ca68417
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DESIGN MARBRERIE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Alexis BAUDOUIN, avocat au barreau de POITIERS, INTERVENANT VOLONTAIRE : SELARL ACTIS ès qualité de mandataire judiciaire
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65c133a7d4f3671a27f9ac2e
2 février 2024
2 février 2024
[Z] [G] de la CPAM du Rhône, muni d’un pouvoir spécial partie intervenante Société [7] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Alexis DOSMAS, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DU TRIBUNAL
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2600320_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Alexis Vaillant, conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2600322_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Alexis Vaillant, conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2600345_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Alexis Vaillant, conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleChambre 1-9
653b5880502b828318c4e201
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Un acte notarié du 2 mai 2002 portait vente, par la société FSA, à la SCI Les Crêtes de Sophia, de la parcelle [Cadastre 7].
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e258
16 juin 2011
16 juin 2011
Antonio Y...et Emmnanuelle X... se sont mariés le 26 juin 1993 à WALLERS TRELON sans contrat préalable et deux enfants sont issus de leur union : - Alexandra née le 15 juin 1990, - Alexia née le 12 mars
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00527
18 mai 2010
18 mai 2010
X... de leurs demandes, que l'explication donnée par Mme Y... sur l'existence d'une « initiative isolée » prise par la société Assist pour créer le lien internet reproché aurait été « plausible », la cour
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0610DEC001616302
10 juin 2004
10 juin 2004
En 1929, Alexios C. Nastos décéda.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0124JUD005656600
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Sont-ils réellement des alevis ? Nous trouvons la réponse toujours dans la même déclaration : « je ne crois pas que ces gens soient alevis.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000339_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Le terrain d'assiette du projet se trouve également à quelques dizaines de mètres de la conserverie Alexis Le Gall, devenue un musée et classée au titre des monuments historiques.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6811b1cbf1c2315e26d1a090
29 avril 2025
29 avril 2025
[M] [T] URSSAF Bretagne RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePage 4 sur 26