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81 résultats pour « Alexandre Lemercier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-3

6a0dbf29cdc6046d47504c12

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

JUGEMENT PRONONCE LE 13/05/2026 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025005728 ENTRE : SAS RSC, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 911263796 Partie demanderesse : assistée de Maître Alexandra

Source officielle

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69faf71acdc6046d47c371c0

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE Rôle 2025 000523 JUGEMENT DU 07/04/2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 31/03/2026 Président: Monsieur Serge BEDO Juges: Monsieur Patrice LEMERCIER

Source officielle
TA

Magistrat : M. HUIN - R. 222-13

DTA_2000791_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

et 2018, à raison son immeuble situé boulevard Marie et Alexandre Oyon au Mans.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a36035cdc6046d47146b49

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2024 012401 JUGEMENT DU 01/04/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 14/01/2025 Président : Monsieur Philippe CRUVEILLER Juges : Monsieur Patrice LEMERCIER

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203036_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er septembre 2022, Mme A B, représentée par Me Leperlier-Roy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 12 août 2022 pris par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8c2

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Elle a intimé la COGESPART, la SCP LEMERLE , les mutuelles du Mans Iard, et Monsieur A....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2207417_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Porte / dans le parc Clémenceau et les abords immédiats, ce périmètre comprenant aussi : rue des Poutrains, Nationale, de la Bienfaisance, Gabriel Péri, du Haze Saint Jacques, de Wailly, de Lille, Leverrier

Source officielle
CC

civ2

613720b4cd580146773edb66

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

(Val de Marne), 82°/ de Monsieur Claude, Alexandre YC..., demeurant ... (Val de Marne) 83°/ de Madame Hélène veuve YH..., demeurant ...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0215DEC006317814

Admin. suprême

15 février 2018

15 février 2018

#xa0;   42933/15 24/09/2015 Antonio Vecchiolla 21/10/1972 Vasile Rareș Biro Satu Mare 15/01/2018 12/01/2018 1,000     12346/16 13/04/2016 Emanuel Iordache 31/10/1978 Surí Bucurenciu Alexandru

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d8018bcdc6046d47afa3af

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Localité 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Martina BOUCHE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 266, Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e26

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

RISKS inscrite au RCS du MANS no440 048 882, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Intervenante forcée ayant son siège au 14 boulevard Marie & Alexandre

Source officielle
CC

civ2

613720d0cd580146773ee9b0

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

... (9ème), 4°/ la société lignes aériennes "ALITALIA", dont le siège est ... (8ème), 5°/ la compagnie EL AL LY, dont le siège est ... (9ème), 6°/ la société LUFTHANSA, lignes aériennes allemandes

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:463420.20221115

Admin. suprême

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Lemec Tauhavili et au ministre de l'intérieur et des outre-mer. Délibéré à l'issue de la séance du 17 octobre 2022 où siégeaient : M.

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

(Indre-et-Loire), 157°) Madame RICHARD AL..., Emilienne, demeurant les Places à Lemere (Indre-et-Loire), 158°) Madame TRANCHANT BU..., Martine, Jacqueline, demeurant ...

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

689acce78a5703d75a668661

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[G] [Z] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Alexandra WACQUET, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DÉBATS : à l'audience publique du 03 Juin 2025 Tenue par Frédéric BURNIER magistrat

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b3619a1d7564000872de78

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[AX] [A] de nationalité française [Adresse 6] [Localité 17] représentés par Me Sylvain Lepercq de la SELARL Axis avocats associés, avocat au barreau de Grenoble M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2207377_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

de Boulogne, et de la Blanche Porte / dans le parc Clémenceau et les abords immédiats / rue des Poutrains, Nationale, de la Bienfaisance, Gabriel Péri, du Haze Saint Jacques, de Wailly, de Lille, Leverrier

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0710JUD002669595

Admin. suprême

10 juillet 1998

10 juillet 1998

A propos de la même région, le géographe allemand Leonard D.

Source officielle
CA

12e chambre

6036cf273d325a6d8833f8e6

Appel

1 septembre 2015

1 septembre 2015

dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

67f0ba63ea6533065f551ed0

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Me Claire PRUVOST, avocat au barreau de PARIS, substituée à l'audience par Me Stéphanie LEPERLIER

Source officielle