Alcide, - Y...

tentative de meurtre aggravé, tentatives de meurtre, violation délibérée d'une obligation de sécurité, conduite d'un véhicule en ayant fait usage de produits stupéfiants et sous l'empire d'un état alcoolique

important ; que, pour contester cette appréciation, Cédric X... fait valoir que sa dernière consommation d'alcool remontait la veille à 23 heures alors qu'il avait déclaré au médecin requis qu'elle se

, les deux analyses de sang réalisées ayant révélé des taux d'alcool de 2,57 gr ou 2,24 gr d'alcool par litre de sang ; que les parents de la victime ont déposé plainte et se sont constitués partie

mises en oeuvre pour la fabrication de préparations pharmaceutiques avec indication de la teneur en alcool utilisé ; la cour, réformant partiellement sur ce point le jugement déféré, déclarera donc les

correctionnelle, en date du 28 mars 1996, qui, pour blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail pendant plus de 3 mois commises par un conducteur sous l'empire d'un état alcoolique

LIMOGES, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 3 février 2006, qui a renvoyé François X... des fins de la poursuite du chef de conduite sous l'empire d'un état alcoolique

HACHETTE FILIPACCHI PRESSE AUTOMOBILE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 5 février 2004, qui, pour publicité illicite en faveur de boissons alcooliques

reçu et utilisé, séparée de la comptabilité générale de la pharmacie et comprenant un compte principal décrivant les réceptions et les détentions d'alcool ainsi qu'un compte de fabrication des produits

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 2005, qui pour refus de se soumettre aux vérifications destinées à établir la preuve de l'état alcoolique

Bernard, contre l'arrêt de cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 20 octobre 1994, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique et conduite malgré l'annulation

condamné à 1 mois d'emprisonnement à accomplir en semi-liberté et 3 000 francs d'amende pour conduite en état d'ivresse manifeste et refus de se soumettre aux vérifications tendant à établir l'état alcoolique

correctionnelle, en date du 20 juin 1997, qui, pour conduite d'un véhicule en état d'ivresse manifeste en récidive, refus par le conducteur d'un véhicule de se soumettre aux vérifications de l'état alcoolique

Statuant sur le pourvoi formé par : - CHEVAUCHE Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, du 20 juin 1995, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, chambre correctionnelle, en date du 22 novembre 2005, qui, pour refus de se soumettre aux vérifications tendant à établir l'état alcoolique, l'a condamné

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 9 octobre 1992, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, a prononcé, à titre de peine principale, l'annulation

[U] sous la qualification de crime d'homicide volontaire sur son conjoint apparaît en réalité constitutif du délit d'homicide involontaire par conducteur sous l'emprise d'un état alcoolique ; a requalifié

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 24 octobre 1991, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique en état de récidive légale