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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fcb
25 octobre 2007
25 octobre 2007
X... a été embauché le 19 novembre 2002 dans le cadre d'un contrat initiative emploi à durée indéterminée en qualité de vendeur secteur bâti-réceptionnaire par la SA ALERIONS.
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
696554becdc6046d47108da6
9 janvier 2026
9 janvier 2026
demeurant 10 rue Edmond Dantès - 13005 MARSEILLE 05 représentée par Me Roxane DIMIER, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1037 d’une part, DEFENDERESSE Madame [F] [B], demeurant 6 rue Michel Alarcon
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0829DEC004355598
29 août 2000
29 août 2000
Monte Alina, à Pozuelo de Alarcón (Madrid), adresse qui figurait dans le document à l’origine de la demande, une police d’assurances. Le requérant ne reçut pas ladite notification.
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008243629
9 novembre 2006
9 novembre 2006
. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision implicite par laquelle le consul général de France à Dakar (Sénégal) a refusé de délivrer un visa à son fils Alassane
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbdf
2 octobre 2012
2 octobre 2012
en date du 9 mars 2012, l'appelant a conclu à la réformation partielle du jugement déféré en sollicitant la suppression de la pension alimentaire due pour Gaëtan et le maintien de celle versée pour Alison
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2201554_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
d'assureur de la société Arcoba, la société Cibetanche, Allianz IARD, en sa qualité d'assureur de Cibetanche, la société GCEB, Axa France IARD, en sa qualité d'assureur de la société GCEB, la société les Alerions
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03525_20230203
3 février 2023
3 février 2023
A et les sociétés PCB, Les Alerions TLTP, Guivarch Plafonds et Ereo.
Source officielle1re chambre sociale
677f6630e034c1f8dc45897d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[F] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Catherine ALBISSON TRIQUET, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Me [J] [D] [O] - Mandataire liquidateur de l'E.U.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2207226_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 novembre 2022, la société Amadeus Evènement, représentée par Me Albisson, demande au juge des référés statuant en application de l'article
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02095_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Sicoli, représentant la SARL Les Jardins d'Alysson. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026701792
28 novembre 2012
28 novembre 2012
Article 2 : Les SARL TSA, JSA Sport et Allison verseront chacune à la SCI du Montceau la somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleRéférés expertises
66335abcc0d3e3fe99cad7a9
2 avril 2024
2 avril 2024
ALLURION FRANCE [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Thomas OBAJTEK, avocat au barreau de LILLE M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2114895_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
En ce qui concerne Hope Alisson B : 5.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000020871131
7 juillet 2009
7 juillet 2009
Alassane Yéro A, domicilié ... ; M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021242920
6 novembre 2009
6 novembre 2009
en application de ces dispositions ; D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de la SOCIETE ALLISON est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d732
14 février 2011
14 février 2011
.- Y..., dissous par jugement de divorce du 14 novembre 1997, définitif, sont issus les enfants Allison et Jordan, nés respectivement les 30 avril 1990 et 8 février 1993 ; que la décision précitée a mis
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026664250
21 novembre 2012
21 novembre 2012
créer un village de marques à l'enseigne " Shopping village ", d'une surface de vente de 18 530 m², à Vémars (Val d'Oise) ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat et des sociétés Serdis, Planet Jeans, Allison
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008007742
27 avril 1998
27 avril 1998
Alassane Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ecc7e08e074ba02f40a3d3
1 avril 2025
1 avril 2025
la SELARL SOCIETE D'AVOCATS VICARI LE GOFF, avocat au barreau d'AIN INTIMEES : Société SAS [10] [Adresse 11] [Adresse 4] [Localité 6] assistée de Me Jacques PEROTTO de la SELARL ALERION
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310178
19 mars 2020
19 mars 2020
..] , a formé le pourvoi n° D 19-14.109 contre l'arrêt rendu le 7 janvier 2019 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant au syndicat de développement Sydec Allier-Allagnon
Source officiellePage 4 sur 76