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489 résultats pour « Adrien-charles DANA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2302542_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Conseil, SAS, représentée par Me Job Ricouart, déclare ne pas s'opposer à la demande d'expertise sous ses plus expresses protestions et réserves et demande au juge des référés : 1°) de mettre à la charge

Source officielle

Page 4 sur 25

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TJ

JLD

69d9671acdc6046d47d0551e

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[W] [C] né le 07 Juillet 1973 à [Localité 1] (MOSELLE), demeurant [Adresse 1] - Mail : [Courriel 1] - [Localité 2] Comparant Ayant pour avocat Me Adriana FREYERMUTH-CRISTACHE, avocat au barreau de SARREGUEMINES

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA04380_20230428

Admin. Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

l'a ajournée à l'examen 2021 du diplôme d'Etat de professeur de danse.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2517014_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Zanella, - les observations de Me Adrien, représentant M.

Source officielle
CA

Premier président

679875cf5d0c5ebad4c0583e

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

le 27 Janvier 2025 COUR D'APPEL DE DIJON Premier Président ORDONNANCE DU 27 JANVIER 2025 N° 25/06 N° RG 25/00015 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GSWO APPELANT : Monsieur [P] [E] [Adresse

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0f9a50cdc6046d47814ecb

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

DAN SECURITE [Adresse 2] RCS 532949880 Représentant Légal : Mme [X] [F] ÉP.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7c

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Adrien Y... C / S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2be

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Adrien Y... C / S. A. S.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Juillet 2025

68683c594965b5d9df326591

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Résidence habituelle : [Adresse 3] [Localité 5] Tiers demandeur : [U] [O] épouse [P] [Adresse 3] [Localité 5] sous le régime de l’hospitalisation complète, sur décision du directeur du groupe hospitalier

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac758cdc6046d47ecc4e9

Commerce

1 décembre 2025

1 décembre 2025

ADRIEN plaidant par Me Carine DUONGKEAW, tous deux de la SELARL ADRIEN & ASSOCIES et avocats au barreau de Paris BERKLEY NATIONAL INSURANCE COMPANY, ès qualités d'assureur de la société [W] FRANCE (SDE

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e9b068cdc6046d473828c0

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

L'article L. 3211-11 du code de la santé publique précise que : 'Le psychiatre qui participe à la prise en charge du patient peut proposer à tout moment de modifier la forme de la prise en charge mentionnée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02721

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

a entraîné la mort de Claudia M... et de Adrian M..., entraîné une incapacité totale de travail supérieur à huit jours pour M.

Source officielle
TJ

JLD

68e41da7681ed727f2a54e5d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Magistrat du siège chargé des mesures privatives et restrictives de liberté dans le domaine des soins sans consentement : Hannelore DELY JARINSKIGreffier : Adrien RAMIREZ EN L’ABSENCE DE : Monsieur le

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305523_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Les 11 mai et 29 juin 2023, Mme A... a adressé une demande indemnitaire respectivement à la commune de Pérols et à la société d’aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M).

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-122622

Admin. suprême

19 juin 2013

19 juin 2013

ANNEXE       Adrian HOALGĂ est un ressortissant roumain né en 1978, résidant à Petros .

Source officielle
TJ

JLD

69d9672bcdc6046d47d056af

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE (Non comparant, ni représenté, mais concluant) Concernant : - [Q] [S] né le 13 Juin 1952 à [Localité 1] (MOSELLE), demeurant [Adresse 1] Comparant Ayant pour

Source officielle
TJ

JLD

69d96718cdc6046d47d054fc

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[D] [L] né le 26 Juillet 1973 à [Localité 1] ([Localité 2]), demeurant [Adresse 1] Comparant Ayant pour avocat Me Adriana FREYERMUTH-CRISTACHE, avocat au barreau de SARREGUEMINES Et : - [P] [L] - Tuteur

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01052_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Adrien Braille représentant la société Parc éolien de la Cressonnière. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Florian X... Mutuelle AREAS DOMMAGESc/Mademoiselle Amandine Y

6253cd14bd3db21cbdd92392

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

Quand tous les deux se sont télescopés accidentellement, mais violemment " Adrien F...

Source officielle
TJ

JLD

69d9672dcdc6046d47d056d1

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE (Non comparant, ni représenté, mais concluant) Concernant : - [P] [G] né le 10 Mars 1987 à [Localité 1] (MOSELLE), demeurant [Adresse 1] Comparant Ayant pour

Source officielle