l'offre de retrait ; que, par décision du 13 novembre 2003, le Conseil des marchés financiers (le CMF) a déclaré cette offre recevable ; que l'Association pour la défense des actionnaires minoritaires (l'ADAM

  Le requérant co-fondateur d’une société et président, durant une certaine période, de cette société, fit importer en République autonome d’Adjarie, à la demande du Président Abachidzé, plusieurs

manoeuvre de déblocage de la presse faite en marche arrière, après inversion des phases du moteur; que cette manoeuvre a été effectuée par deux régleurs non compétents en ce domaine, à savoir Laurent Adam

Adam Z..., contre l'arrêt n°17/00063 de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'emploi d'un étranger non muni

Adam Z..., contre l'arrêt n° 17/00065 de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'emploi d'un étranger non muni

SOGEA EST BTP [Adresse 2] inscrite au registre du commerce et de l'industrie sous le numéro Représentée par Me Samuel ADAM, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : S.A.

°/ à la société MAAF assurances, société anonyme, dont le siège est [...], prise en qualité d'assureur des sociétés France entretien revêtement (FER) et Architecture décoration aménagement mobilier (ADAM

ADAM, M. LO NEGRO, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 1 Juillet 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.

ADAM, M. AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 20 janvier 2026 où siégeaient M. ADAM, Président, M. BALENSI, M.

. # Hermanus Adams un citi pret Eiropas Kopienu Komisiju. # Lieta 294/84.

; que l'absence de prélèvement n'avait été établie que par des vérifications postérieures ; que Martine Z... n'avait pas à l'époque un accès direct à la comptabilité, n'étant pas le gérant de la SCP Adam-C

LE SAN PEIRE représenté par son syndic en exercice ADAM ARTIS C/ [F] [C], [J] [C] épouse [E] JUGEMENT DU 09 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO, Vice-Président

James, Ilidio et Adam X... ; que des désordres étant apparus, la société Barat a, après expertise, assigné la société de fait X...

ADAM, M. AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 20 janvier 2026 où siégeaient M. ADAM, Président, M. BALENSI, M.

décembre 2023, 25 janvier 2024 et 5 juin 2024, l'association Informations sur les mineurs isolés étrangers (InfoMIE), l'association d'accès aux droits des jeunes et d'accompagnement vers la majorité (AADJAM

Chambre 4-6 N°2023 /M144 N° RG 22/07641 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJO7W ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [B] [E], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Sabrina ADJAM

Chambre 4-6 N°2023 /M145 N° RG 22/07642 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJO7Z ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Madame [U] [Z], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Sabrina ADJAM

. # Adam Buick contra Comissão das Comunidades Europeias. # Funcionário - Reclassificação. # Processo 25/83.