D... ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 janvier 1996), que la société civile de gestion Dickens, bénéficiaire d'un permis autorisant la construction d'ouvrages

Vernette, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 13 avril 1993), que les époux D... et les époux C...

L'architecte a été placé en liquidation judiciaire. Examen des moyens Sur le deuxième moyen, pris en sa première branche, et sur le troisième moyen, ci-après annexés 7.

et les entrepreneurs ; Attendu que la société Soprema fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à la CMSA diverses indemnités, alors, selon le moyen, "1°/ que, par adoption des motifs du rapport

Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux premiers moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 28 mars 1995), que la société civile immobilière

n'est pas fondé ; Sur les deux moyens du pourvoi provoqué des architectes et de la MAF, réunis : Attendu que les architectes et la MAF font grief à l'arrêt d'accueillir les demandes formées contre

Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que l'architecte avait à plusieurs reprises fait des observations

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses troisième et quatrième branches 7.

Sur le premier moyen du pourvoi principal n° Z 20-17.697, pris en sa première branche Enoncé du moyen 9.

A... ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi provoqué, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 10 juin 1991), que, par contrat du 27 juin 1969, la société

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 31 mars 1993), que Mme Z... a chargé M.

A..., dont la faute n'était pas prouvée, devait être mis hors de cause ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le premier moyen du pourvoi provoqué : Attendu que la société Mistral Travaux

Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les premier, deuxième et troisième moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 novembre 1991), que la

Guérin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 5 novembre 1999), que la société FBP Bâtiment, depuis

X..., architecte, par M.

"L'Albizzia" sans retenir la garantie de l'architecte et de l'entrepreneur à son profit, alors, selon le moyen : 1 / que l'immixtion du maître de l'ouvrage suppose la réalisation d'actes positifs ;

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, le premier moyen du pourvoi incident de la société Bati Chablais, le moyen unique

A..., architecte depuis lors décédé, aux droits duquel se trouve M.