chacun des deux conducteurs, d'une part, de se conformer aux dispositions de l'article R. 21 du Code de la route (poids-lourd de plus de 2 mètres de largeur et de 7 mètres de longueur), en réduisant sa vitesse

formée par les deux chemins, je suis entrée en collision avec un vélomoteur qui circulait chemin des Salles en direction du centre ville de Vence; au moment de la collision, je devais circuler à une vitesse

supérieure à la vitesse maximale autorisée ; que le représentant légal de la société Pôle prévention, M.

des articles R. 413-7 du code de la route, 485, 512 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'appel a condamné François-Xavier X... à une peine de 120 pour avoir omis d'adapter sa vitesse

[R] [F] a été cité devant le tribunal de police du chef d'excès de vitesse. Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa seconde branche 3.

- LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 10 octobre 2002, qui a relaxé Philippe X... du chef d'excès de vitesse

Maxime Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 5 octobre 2017, qui, pour refus d'obtempérer aggravé et excès de vitesse, l'a condamné à six mois d'emprisonnement

David X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de LYON, en date du 9 février 2017, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 100 euros d'amende ; La COUR, statuant après débats

coupable est acquis, que le dommage causé est réparé et que le trouble résultant de l'infraction a cessé ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué et des pièces de procédure que suite à deux excès de vitesse

Attendu que, pour débouter les époux Y... de leur demande, l'arrêt, après avoir énoncé qu'aucune faute n'était établie à l'encontre de Mme X..., retient que la victime circulait en agglomération à une vitesse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vite et bien, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..

rendant, à la demande de leur hiérarchie, sur les lieux d'un démarchage les enquêteurs n'ont fait qu'user du droit de contrôle qui leur est reconnu; qu'à la faveur de cette vérification, il est très vite

[D] [O] du chef d'excès de vitesse. Un mémoire a été produit. Sur le rapport de M. Sottet, conseiller, et les conclusions de M.

Philippe, contre l'arrêt rendu le 11 septembre 1990 par la cour d'appel d'ANGERS qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a prononcé une suspension de son permis de conduire

d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures d'indemnisation ; Mais attendu que, par motifs propres et adoptés, en l'absence d'éléments dans l'enquête pénale établissant que sa vitesse

[K] (au niveau du pare-choc avant) qui était arrêté et qu'il n'a pu éviter du fait de sa vitesse et des problèmes survenus lors du freinage d'urgence ; que la juridiction pénale a également expliqué que

de l'article 593 du Code de procédure pénale, dénaturation, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Hugues X... coupable d'avoir omis de rester maître de la vitesse

Le 29 avril 2021, Monsieur [L] a confié sa voiture à la SAS [O] [Z] afin de procéder à la vidange de sa boîte de vitesses.