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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

988 résultats pour « savoir »

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Article Français (suite)

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Mises en pratique de tous ordres, qui visent à construire les compétences, à amener l'élève à assimiler des savoirs et des savoir-faire. *Capacités. Ensemble organique de compétences. *Compétences.

Article Annexe

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Description de la méthode d'obtention La typicité de la figue de Solliès repose sur des savoir-faire ancestraux.

Article Annexe

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Le programme de "Gestion des systèmes d'information" (GSI) vise l'acquisition des savoirs et savoir-faire mobilisés dans l'étude des systèmes d'information et de leur évolution en intégrant leurs dimensions organisationnelle, humaine et technologique.

Article Annexe Ib (suite)

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X Les techniques d'éclairage adaptées : au volume et à la matière des objets à l'objet brillant à l'objet transparent (fond clair ou sombre) Savoir éclairer les différents types de sujets.

Article Annexe I (suite)

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Savoirs technologiques associés S1 -Législation, hygiène et prévention des risques professionnels - Risques liés au chantier - Risques liés aux produits dangereux - Risques liés aux influences extérieures S2 -Règles de sécurité et normes en vigueur

Article Annexe 1

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Il doit savoir prendre en compte l'expression du patient et communiquer pour justifier chaque étape de sa démarche (dimensions préventive, diagnostique, thérapeutique, pronostique, palliative) en s'appuyant sur les données selon leur niveau de preuves

Article Annexe 2

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L'objectif est de permettre aux élèves de savoir comment sont obtenues les informations qu'ils seront amenés à utiliser sans pour autant entrer dans le détail des mécanismes de la comptabilité.

Article Annexe II

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Ce document précise : - la liste des compétences et savoirs à acquérir en tout ou partie pendant la période de formation en entreprise ; - les modalités d'évaluation des compétences ; - l'inventaire des pré-requis indispensables pour aborder la formation

Article Annexe 2

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Contrôler les opérations d'entretien, de maintenance, de dépannage et de réparation 10 Contrôler le chargement/ déchargement, embarquement/ débarquement 11 Protéger les biens, les personnes et l'environnement 12 Conduire de manière écoresponsable et savoir

Article Annexe I

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Epreuve écrite de mathématiques L'épreuve vise à évaluer la maîtrise des savoirs disciplinaires nécessaires à l'enseignement des mathématiques à l'école primaire et la capacité à prendre du recul par rapport aux différentes notions.

Article Annexe II-a

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UNITÉ 11 (ÉPREUVE E1-SOUS-EPREUVE E11) MATHÉMATIQUES L'unité de mathématiques englobe l'ensemble des objectifs, capacités, compétences et savoir-faire mentionnés dans l'arrêté du 10 février 2009 fixant les programmes d'enseignement de mathématiques

Article Annexe II

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PÉRIODE POSTE OCCUPÉ DÉCRIVEZ EN QUELQUES MOTS, POUR CHAQUE POSTE, LES SAVOIR-FAIRE Du : Du : Du : Du : Du : Du : Commentaires supplémentaires éventuels : Votre formation professionnelle et continue Mentionnez, par

Article Annexe II - II. Maquette 11

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cuivre, l'auto-immunité hépatique, les tumeurs primitives du foie, bénignes et malignes, une femme enceinte avec anomalies du bilan hépatique ; la vaccination chez le patient cirrhotique ; Surcharges en fer et prise en charge d'une hyperferritinémie : savoir

Article 3

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En cas de travaux visant uniquement à renforcer le niveau parasismique d'un bâtiment, le niveau de dimensionnement de ce renforcement au sens de la norme NF-EN 1998-3 décembre 2005 "évaluation et renforcement des bâtiments" à savoir quasi-effondrement

Article R132-5-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 11 > 65

Code des assurances

nécessaires à la publicité appropriée de l'identité des souscripteurs des contrats, mentionnée au II de l'article L. 132-27-2, et au versement des sommes au souscripteur du contrat ou aux bénéficiaires en application du I de l'article L. 132-27-2, à savoir

Article D133-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 14

Code des assurances

ces entités ; 3° Si le mandataire confie, sous sa responsabilité, à un tiers prestataire de services d'investissement l'exécution de toute ou partie des opérations relevant du mandat, l'identité de ce tiers et les conditions de cette délégation, à savoir

Article Annexe à l'article R412-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 67 > 05

Code de l'environnement

ressources génétiques par la création, le cas échéant, de bases de données sur les connaissances traditionnelles des communautés d'habitants concernées, avec leur consentement préalable donné en connaissance de cause, préservation des autres pratiques et savoirs

Article R223-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 11 > 66

Code de la mutualité

nécessaires à la publicité appropriée de l'identité des membres participants, mentionnée au II de l'article L. 223-25-4, et au versement des sommes aux membres participants ou aux bénéficiaires des contrats en application du I de l'article L. 223-25-4, à savoir

Article R361

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 63 > 56

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Les demandes doivent être accompagnées des pièces susceptibles d'établir la qualité de réfractaire, à savoir notamment : 1° Pour les personnes visées à l'article R. 352 (1°) : a) Une copie certifiée conforme de l'ordre de réquisition ou une attestation

Article Annexe 5

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Utiliser correctement les freins et ralentisseurs, savoir utiliser les possibilités techniques de ralentisseurs/ freins combinés...

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