des pensions civiles et militaires de retraite, qui énumère les hypothèses dans lesquelles le bénéficiaire de ce droit doit avoir interrompu son activité   : congé pour maternité, congé pour paternité

le lien à la mère a toujours été un lien privilégié, presque exclusif, dans un scénario oedipien mal géré   ; 4) Que le père s’est montré particulièrement inconsistant à affirmer son autorité paternelle

De Mme U... sont nés deux enfants sans filiation paternelle déclarée, V..., le [...] 2010, sur lequel Mme F... bénéficie d'un jugement de délégation d'exercice partiel de l'autorité parentale, et H...,

was stated inter alia as follows: "The chaotic and unlivable character of Southern Italian cities is not caused solely by the pervasiveness of common crime but primarily stems from the urban growth pattern

lorsque l'ampleur et la complexité du projet le justifient, notamment en cas d'intervention de plusieurs maîtres d'ouvrage, les éléments de la construction ayant une vocation fonctionnelle autonome puissent

référence aussi aux rapports de certains experts qui avaient souligné la situation familiale très difficile dans laquelle le requérant avait grandi, marquée par les décès de son père et de son grand-père paternel

A, ne justifiant pas de son état civil, n'apporte ainsi pas la preuve de sa paternité et ne peut se voir délivrer un titre de séjour en qualité de parent d'un mineur réfugié ; - M.

président a ordonné des investigations afin de vérifier les conditions de la découverte chez X... de la machine à écrire Royal-10 ; Attendu qu'un coupable aurait été "fabriqué" pour protéger de puissants

Reprochant à Monsieur [F] de faire circuler des hélicoptères talonnant le sien, de s'attribuer la paternité de cette activité ou encore des pratiques de dumping, 'la société Fly Pictures' a d'abord assigné

The second image was a fragment of nineteenth century gold embroidery from the Vologda region in Russia containing swastika surrounded by abstract floral pattern. 7.

Newplan, et notamment : - le principe n°10 du Larf en garantissant que les populations qui ont été privées du droit de cultiver leurs terres reçoivent une nourriture suffisante avant qu'elles ne puissent

le lien à la mère a toujours été un lien privilégié, presque exclusif, dans un scénario oedipien mal géré   ; 4) Que le père s’est montré particulièrement inconsistant à affirmer son autorité paternelle

2022 a dit n’y avoir lieu à référé sur la demande tendant à ce que soit ordonné son relogement définitif dans un autre appartement, rejeté la demande d’expertise judiciaire , rejeté la demande de passerelle

du futur concessionnaire à financer son offre ; il est tout simplement impossible, 16 mois après la date de remise des offres, que les engagements reçus par Vinci Airports et remis dans son offre puissent

porte sur : "12 panneaux solaires photovoltaïques monophasés avec AIR SYSTEM monocristallins 250 Wc certifiés CE en autoconsommation/injection directe, de marque Francilienne ou Soluxtec, pour une puissance

licenciement pour faute simple dans les termes suivants : "Vous occupez le poste d'ingénieur d'études au sein du service Sécurité Moyens de Paiement à la Direction Sécurité Moyens de Paiement, Émissions & Passerelles

d'annualisation, il convient tout d'abord de déduire les périodes non travaillées, et non assimilées telles que les périodes de congés payés, de congés sans solde, d'absence pour maladie accident, congé de paternité

Elle revendique donc la totale paternité et le total financement des deux derniers développements de l'interface « Platine » qui font l'objet de la présente procédure.

Tout en reconnaissant donc qu’il peut exister de véritables raisons amenant un individu à désirer changer de nom, la Cour admet que des restrictions légales à pareille possibilité puissent se justifier