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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
631c2ae4bd7923fcb00af969
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[Y] dans la commercialisation de produits concurrentes auprès de ses prospects n'est pas sérieusement contestable, - M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6263992f81d302277d8e8c2e
22 avril 2022
22 avril 2022
Exposant avoir découvert que Mme [O], dès la rupture de son contrat de travail, avait adressé un courrier électronique à ses différents clients et prospects pour promouvoir son nouvel emploi au sein d'une
Source officielle4ème chambre
69e92f5bcdc6046d472e6933
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[U] adresse à VALOCIME une mise en demeure de régler la somme de 41 382 € et de transmettre l'ensemble des baux conclus jusqu'au 8 avril 2024 concernant les prospects en négociation avec lui.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0e6
20 juin 2008
20 juin 2008
titre de nom commercial ; qu'elle expose qu'avant la création de celle-ci en 1995, elle-même exerçait déjà de manière publique son activité depuis trois années dans le domaine très spécifique de la prospective
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-5607
31 janvier 2002
31 janvier 2002
The Court of Appeal applied a Practice Direction according to which in civil cases leave for a second tier appeal could only be granted if it had a realistic prospects of success and raised a point of
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007837746
18 février 1994
18 février 1994
l'intérieur de la zone UA "Centre Ville" du plan d'occupation des sols approuvé de la VILLE DE MARSEILLE ; qu'eu égard à son implantation et à ses dimensions ce bâtiment ne satisfait pas aux règles de prospect
Source officiellesoc
6079b1ab9ba5988459c52f90
22 mai 2001
22 mai 2001
Y... exerçait son activité a été " pendant une période " (six ans) " prospecté par un autre salarié " (M.
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55bbb
22 janvier 1976
22 janvier 1976
QUI AVAIT ETE ENGAGE PAR LA SOCIETE RAMONEDE EN 1963, AVEC MISSION DE PROSPECTER LES MARCHES "ETRANGERS", ET EN OUTRE LA MARTINIQUE, LA GUADELOUPE ET LA GUYANE, POUR LA VENTE DES VETEMENTS QU'ELLE FABRIQUAIT
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455945.20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
. / Lorsqu'il s'agit d'extensions ou d'améliorations de l'habitat, la construction pourra être édifiée avec un prospect qui ne pourra être inférieur au prospect minimum du bâtiment existant () ".
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00722
2 avril 2014
2 avril 2014
, sans lien avec ses fonctions d'ingénieur d'affaires, et ce, durant son temps de travail, pour une de ces participations, en faisant figurer sur son agenda professionnel un rendez-vous client /ou prospect
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300624
24 mai 2011
24 mai 2011
7.621,95 €uros en raison de la mauvaise implantation de la maison, AUX MOTIFS QUE « (…) il résulte du rapport d'expertise judiciaire figurant au dossier que, par rapport aux limites séparatives et aux prospects
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-248863
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Relying on Article 3 the applicant submits that he was imposed an inhuman punishment since there is de facto no prospect of conditional release for life prisoners in the Czech Republic.
Source officielleciv3
61372139cd580146773f205c
13 juin 1990
13 juin 1990
conclusions et légalement justifié sa décision en retenant que les procédés de construction mis en oeuvre présentaient les mêmes garanties en matière de résistance et d'isolation que ceux prévus dans le prospectus
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE03250_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
ces sociétés s'engagent à mettre en œuvre ; - s'agissant des prestations facturées par la société G20, le cadre prévoyant les modalités du contrat n'est pas rempli par les parties au contrat ; le prospectus
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00586
11 juin 2014
11 juin 2014
Or, le rachat d'un investissement dans un " hedge fund " constitue le simple exercice d'un droit contractuel dont le caractère discrétionnaire, reconnu par les statuts et le prospectus à l'issue de la
Source officielle1ère chambre
DTA_2003203_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
En second lieu, si la société SARL Prosperus Immobilier soutient que le bénéficiaire réel des revenus réputés distribués est la société Prosperus I Sveridge qui détient 100% de ses parts et qui ne peut
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60326fccb534baa437bd7c67
16 janvier 2018
16 janvier 2018
Ceux-ci sont indiqués pour chaque support à la rubrique « frais » dans les notices d'information financière (prospectus simplifié et notice AMF) et/ou dans les Annexes : Annexe 4 « Liste des supports »
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10022
25 janvier 2017
25 janvier 2017
faute; que Magnum insiste ainsi sans que son courrier soit véritablement commenté, sur les éléments suivants : il s'agit d'une perte en volume de cols vendus, mais non pas en clientèle prospectée
Source officiellesoc
6137231ecd58014677405a48
24 novembre 1998
24 novembre 1998
X... a été engagé par la société RGX Chimie le 6 mars 1990 en qualité de VRP exclusif pour prospecter la clientèle de six départements de l'est de la France ; que le contrat contenait une clause de non-concurrence
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400392_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Aux termes de l'article LP. 363-1 du code de l'aménagement : " Dans le cas où une construction doit être implantée dans une zone affectée principalement à l'habitation, le prospect de face de chaque partie
Source officiellePage 39 sur 728