Il retient encore que le processus électoral n'a été engagé par l'association qu'à la suite d'une lettre du 11 janvier 2019 du directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation,

convocation des associés à une assemblée générale est une nullité relative, subordonnée à la preuve, par la partie qui s'en prévaut, que cette violation a été de nature à influer sur le résultat du processus

Le professeur [R] [T], venant en remplacement du Dr [Y] [H], a déposé son rapport médical définitif le 11 décembre 2024.

Mme B, née le 25 septembre 1958 à Tours, est professeure d'éducation physique et sportive de classe exceptionnelle depuis le 1er septembre 2017 et affectée à l'université de Bordeaux.

S..., professeur responsable de L... I... au moment de l'accident, et prescrit une expertise. 4.

Sur une seconde plainte, Mme P... a été citée pour outrage à personne chargée d'une mission de service public, commis le 2 juin 2017 sur la même victime, professeur des écoles. 3.

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 7 avril 2022),Mme [H] a été engagée en septembre 1990 en qualité de professeur par l'Association de formation et d'action sociale des écuries de course (l'Afasec). 2.

déposée par Pierre X... pour faux et usage de faux ; "aux motifs qu'il est constant que les constatations faites par Me A... le 28 janvier 1980 se trouvent contredites par les déclarations du professeur

Bruno X, la décision du proviseur du lycée professionnel Théodore Deck de Guebwiller a fixé à 23 heures la durée hebdomadaire du service de M.

Robert X, la décision du proviseur du lycée professionnel Théodore Deck de Guebwiller fixant pour l'année scolaire 1999-2000, la durée hebdomadaire du service de M.

Patrick Z, la décision par laquelle le proviseur du lycée Théodore Deck de Guebwiller a fixé à 23 heures la durée hebdomadaire du service de M.

Bertrand X, la décision du proviseur du lycée professionnel Théodore Deck de Guebwiller fixant à 23 heures la durée hebdomadaire du service de M.

René X, la décision par laquelle le recteur de l'académie de Strasbourg a refusé de réformer la décision du proviseur du lycée professionnel Théodore Deck de Guebwiller fixant la durée hebdomadaire de

X, la décision par laquelle le proviseur du lycée professionnel Jules Verne de Saverne a fixé pour l'année scolaire 1999/2000 la durée hebdomadaire de son service à 23 heures, ensemble le rejet du recours

Selon l'article 10 du même décret, dans sa rédaction applicable en l'espèce : " Les professeurs stagiaires accomplissent un stage d'un an.

Selon l'article 10 du même décret, dans sa rédaction applicable en l'espèce : " Les professeurs stagiaires accomplissent un stage d'un an.

Selon l'article 10 du même décret, dans sa rédaction applicable en l'espèce : " Les professeurs stagiaires accomplissent un stage d'un an.

Selon l'article 10 du même décret, dans sa rédaction applicable en l'espèce : " Les professeurs stagiaires accomplissent un stage d'un an.