.- Sur les autres pourvois : Attendu, selon le jugement et l'arrêt attaqué, que, le 26 juin 1988, un avion Airbus A 320 de la compagnie Air France, transportant 125 passagers, s'est écrasé dans la forêt

notamment une lettre adressée le 21 septembre 1994 au directeur départemental de la police dans laquelle il expliquait que c'est, suivant un autocar de touristes auquel il avait auparavant laissé le passage

contradiction dénier la gravité du fait reconnu comme exact pour un contrôleur receveur de percevoir une somme en liquide, s'agissant d'une Régie départementale sans délivrer de titre de transport au passager

compte de la faute de la victime alors qu'il résultait de ses propres constatations, que cette dernière avait pris le risque de poursuivre l'entraînement bien qu'elle ait constaté, lors d'un précédent passage

de signifier à la société, laquelle exploite pourtant à l'adresse de son siège social un fonds de commerce de bar-restaurant dont il n'est même pas indiqué que celui-ci était ouvert ou fermé lors du passage

Soutenant qu'en 2016 cet appartement avait fait l'objet de deux locations meublées de courte durée au profit d'une clientèle de passage n'y élisant pas domicile, d'une durée respective de quatre et six

Sur le premier moyen : Attendu que les consorts Y... font grief à l'arrêt de prononcer la nullité du bail du 26 juillet 2012, alors, selon le moyen, qu'aucune autorisation n'est nécessaire pour le passage

d'entreprise de réduction du temps de travail, alors, selon le moyen, que l'article 12 de l'accord collectif de réduction de travail qui prévoyait uniquement un maintien de la rémunération antérieure au passage

sérieuse, alors que, selon le moyen, d'une part, la cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions faisant valoir que le salarié avait reçu instruction de procéder à des rangements en cas d'inactivité passagère

convient de donner aux dispositions de l'article 10 de la Convention collective nationale des industries chimiques qui évoque les modifications qui surviennent dans la nature juridique de l'entreprise, le passage

l'arrêt que l'acte de signification se bornait à faire état des vérifications faites au sujet de la domiciliation de la société Soframag chez Paridem, et à mentionner que Paridem était "fermé à son passage

asphyxie due à une noyade" dans la piscine de l'hôtel, que devait longer la victime pour reprendre son activité, avait le devoir de rechercher si la nécessité où se trouvait l'intéressé d'emprunter ce passage

novembre 1977, vendu des terrains à la société Urbanisation et terrains (U et T), sous la condition suspensive que l'acquéreur soit autorisé à bâtir, l'acte constituant, en outre, une servitude de passage

telles que prévues àl'article 10 du contrat de travail, étant précisé qu'il ne lui était pas possible de demander aux clients qui ne passaient pas de commandes de lui signer un bon justifiant de son passage

chevaux en manipulant son magnétophone, ensuite laissé ouverte la clôture souple séparant les deux parties de la parcelle, enfin, après avoir vu l'étalon se diriger vers elle, s'était placée au milieu du passage

violation de l'article 682 du Code civil), et d'autre part, que n'est pas enclavé un fonds dont l'accès peut se faire par une voie d'eau navigable, quand bien même cet accès serait-il moins commode qu'un passage

l'arrêt d'avoir confirmé ce jugement, alors que, selon le moyen, seules les collisions qui se produisent dans une aire d'intersection donnent lieu à l'application des règles qui gouvernent la priorité de passage

cette dernière, comme le constate l'arrêt, l'a vu arriver 38 mètres avant le lieu de l'accident et a pensé pouvoir le croiser sans ralentir, puisque que ledit véhicule "laissait au motocycliste un passage

X..., son passager, M.