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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2201855_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
de suivi de scolarisation (ESS) A, composée du directeur de l'école Nelson Mandela, de la requérante, de l'AVS qui suit A, de l'enseignant référence handicap du secteur, du kinésithérapeute, de l'orthophoniste
Source officielle8ème chambre
DTA_2204872_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
comme un enfant " sociable, très poli, qui a de très bon résultats scolaires ", " appliqué et respectueux des règles de l'école " attestant de ses progrès rapides et du fait qu'il a été suivi par un orthophoniste
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2210222_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Elle bénéficie d'un suivi neurologique, du soutien d'un ergothérapeute et d'une orthophoniste et d'un traitement médicamenteux composé de kardégic, atorvastatine, coversyl, keppra, et paroxetine.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2415320_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
tenir compte des éléments contraires à l'appréciation des médecins sur lesquels elle s'est fondée, en prenant en compte les constatations figurant dans du bilan établi le 14 mai 2024 par Mme D, orthophoniste
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2504538_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
autisme, qualifiés de « sévères », faisait l’objet d’une scolarisation adaptée dans sa classe de maternelle à Tournus et est par ailleurs suivi au centre d’action médico-social du mâconnais et par un orthophoniste
Source officielle6e chambre
615e0dc2c25a97f0381f4f55
27 janvier 2015
27 janvier 2015
d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : CARPIMKO (Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs-Kinésithérapeutes, Pédicures-Podologues, Orthophonistes
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a7b
21 septembre 2020
21 septembre 2020
LOUIS-HODEBAR, (TOQUE 86) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : La Caisse Autonome de Retraîte et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs, Kinésithérapeutes, Pédicures-Podologues, Orthophoniste
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2d
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Elle ajoutait encore, que depuis quelque temps, Ousmane était devenu plus turbulent et parfois violent, qu'Aby devrait consulter une orthophoniste car elle avait de gros problèmes pour parler, et qu'enfin
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200216_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
nécessitent une importante prise en charge multidisciplinaire rééducative globale par les médecins pédiatres, neuro-pédiatres, ophtalmologues, ORL, infirmiers, psychologues, kinésithérapeutes, orthophonistes
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA00337_20250828
28 août 2025
28 août 2025
d'imposition pour 2021 et pour 2022 ne faisant apparaître aucun revenu, une carte d'aide médicale d'Etat et quelques documents médicaux, une attestation d'élection de domicile et une attestation de l'orthophoniste
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03702_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Depuis lors, elle bénéficie d'un suivi auprès d'une orthophoniste et a obtenu quatre rendez-vous pour réglage de son implant cochléaire entre mars et septembre 2023.
Source officielleMagistrat : Mme BAUFUME - R. 222-13
DTA_2100955_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Il résulte par ailleurs des témoignages produits par la requérante, notamment de celui de l'orthophoniste ayant suivi le fils aîné du couple et de celui de la personne attestant avoir hébergé M.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01814_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
France, d’un suivi médical neurologique, pédopsychiatrique, psychologique, psychomoteur et ergothérapeutique, et qu’il a également fait l’objet d’une prise en charge par un kinésithérapeute et par un orthophoniste
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04205_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
C... n’apporte aucun élément nouveau de nature à établir que ses enfants ne pourraient pas effectivement bénéficier dans ce pays d’un suivi pédopsychiatrique et d’un suivi orthophoniste adaptés à leurs
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04206_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
C... épouse D... n’apporte aucun élément nouveau de nature à établir que ses enfants ne pourraient pas effectivement bénéficier dans ce pays d’un suivi pédopsychiatrique et d’un suivi orthophoniste adaptés
Source officielle2ème chambre
DTA_2202472_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
l'instruction que le service d'aide sociale à l'enfance du département du Var a reçu deux informations préoccupantes, en août 2021 par la neuropsychologue du fils du requérant et en octobre 2021 par son orthophoniste
Source officielle1ère chambre
DTA_2202599_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Si l'intéressé souffre d'un stress post traumatique avec trouble du langage avec un suivi orthophoniste, il ne ressort pas des pièces du dossier que l'Office français de l'immigration et de l'intégration
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2401410_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
d'organisation, de planification et de compréhension des consignes ; le bilan neuropsychologique confirme ses difficultés de raisonnement ; * elle a bénéficié, par le passé, d'une rééducation avec un orthophoniste
Source officielle6ème Chambre
DTA_2403085_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Dès lors, et sans qu'y fasse obstacle une attestation rédigée par une orthophoniste postérieurement à l'arrêté en litige, aux termes de laquelle l'un des enfants du couple " présente des troubles qui nécessitent
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404798_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
limitant à une série de photographies, au demeurant non datées, le représentant entouré de ses enfants, deux attestations respectivement datées des 8 et 10 juillet 2024 provenant d'un dentiste et d'un orthophoniste
Source officiellePage 39 sur 54