recuisson, le traitement de fibres, les postes de polissage à la flamme et de trempe thermique, le travail chimique du verre (réalisé par immersion ou aspersion), le conditionnement, à l'exclusion des activités relevant d'autres rubriques de la nomenclature

Article 1

—

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles à compter de la date de publication du présent arrêté, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau

Article 1

—

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.

Article Annexe V

—

d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre ; -en l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature

Article 11

—

inscrits la liste visée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, et des interventions réalisées directement auprès du patient par des professionnels médicaux, paramédicaux et socio-éducatifs, que leurs actes soient ou non-inscrits à la nomenclature

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 25

Code général des impôts, annexe III

. * 81 A-1 du livre des procédures fiscales ; b) La dernière adresse connue de son domicile au moment de la déclaration du revenu ; c) La nature, la période et les conditions d'exercice de l'emploi ainsi que le code emploi PCS (nomenclature des Professions

Article L162-14-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 80

Code de la sécurité sociale

La ou les conventions déterminent pour les actes techniques la trajectoire de convergence vers le prix de l'acte établi à partir de la hiérarchisation déterminée par le Haut Conseil des nomenclatures prévue au IV de l'article L. 162-1-7.

LEGIARTI000024744653

—

Ainsi, un niveau commun de nomenclature par nature a été déterminé. Il donne une correspondance simple mais non stricte entre les charges comptables et les dépenses budgétaires.

LEGIARTI000024751070

—

Ainsi, un niveau commun de nomenclature par nature a été déterminé. Il donne une correspondance simple mais non stricte entre les charges comptables et les dépenses budgétaires.

Article Annexe I (suite)

—

C 1.1.3 Décoder et analyser le dessin d'ensemble et sa nomenclature. Dossier technique pouvant comprendre : - modèles réels, 3 D, - plan d'ensemble, - nomenclature, descriptif, - spécifications particulières, - normes et D. T. U.

Article 1

Article 1

Article 1

Article 1

Article Annexe II

complété d'annexes. 2) une étude technique de fabrication Celle-ci met en évidence : - l'outillage et le matériel utilisés, - le choix es matières d'œuvre, - le processus de fabrication; Le document écrit ne devra pas dépasser 10 pages (schémas, nomenclature

Article 1

—

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.

Article 1

—

Article 1

—

Article 12

—

total de cinquante salariés au plus, déterminé selon les modalités prévues à l'article L. 421-2 du code du travail, sous réserve de remplir l'une des conditions suivantes : 1° Soit leur activité relève des secteurs dont la liste, définie selon la nomenclature

Article A47 A-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 80 > 47

Livre des procédures fiscales

Le libellé de compte, conformément à la nomenclature du plan comptable français CompteLib Alphanumérique 7. Le numéro de compte auxiliaire (à blanc si non utilisé) CompAuxNum Alphanumérique 8.

Page 39 · 910 résultats

← Précédent Suivant →